Sous-classe 21268 - Autres mollusques, congelés, fumés, séchés, salés ou en saumure de la Classification centrale des produits (CCP/CPC) Version 2.1 comprend:

Cette sous-classe est définie par les positions/sous-positions suivantes du SH 2012 : 0307.99 et
comprend :

  • autres mollusques, même décortiqués, congelés, séchés, salés ou en saumure
  • autres mollusques fumés, même décortiqués, même cuits avant ou pendant le fumage
  • farines, tourteaux et pellets d'autres mollusques, propres à la consommation humaine

Cette sous-classe ne comprend pas :

  • autres mollusques, vivants, frais ou réfrigérés, cf. 04491, 04492 (#cpc0449 - Autres mollusques, vivants, frais ou réfrigérés)
  • autres mollusques, autrement préparés ou conservés, cf. 21280
  • farines, semoules et pellets d'autres mollusques, non comestibles, cf. 21291
  • produits n.c.a. d'autres mollusques, d'autres mollusques morts, d'autres mollusques impropres à la consommation humaine, cf. 21299

HS 2007 correspondences: 0307.99


En anglais: http://www.ens.wiki/cpc:21268
En espagnol: http://www.actor-atlas.info/es5:21268


Produit ou service de: #isic1020 - Traitement et conservation de poissons, crustacés et mollusques
Fonction des administrations publiques (#cfap ou #cofog): #cfap0442 - Industries manufacturières (SC)
#tagcodage: #cpc21268
Tagcloud: Les biens et les services des activités économique





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