Division 39 - Déchets ou rebuts de la Central Product Classification (CPC) Version 2.1 comprend ces groupes, classes et sous-classes:
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#cpc391 - Déchets de l'industrie alimentaire et du tabac
- #cpc3911 - Abats crus, non comestibles (y compris les soies de porc, les crins de cheval, les boyaux d'animaux, les peaux...
- #cpc3912 - Son et autres résidus du travail des céréales ou des légumineuses; matières végétales et déchets végétaux, résidus...
- #cpc3913 - Résidus d'amidonnerie et résidus assimilés
- #cpc3914 - Pulpe de betterave, bagasse et autres déchets de fabrication du sucre
- #cpc3915 - Coquilles de cacao, coques, peaux et autres déchets de cacao; cosses et peaux de café
- #cpc3916 - Lies et déchets de brassage ou de distillation
- #cpc3917 - Lie de vin ; argol
- #cpc3918 - Déchets de tabac
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#cpc392 - Déchets ou chutes non métalliques
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#cpc3921 - Déchets textiles divers
- #cpc39211 - Déchets de soie
- #cpc39212 - Déchets de laine ou de poils d'animaux fins ou grossiers
- #cpc39213 - Stock grenat de laine ou de poils d'animaux fins ou grossiers
- #cpc39214 - Déchets de coton, hors stock grenat
- #cpc39215 - Autres déchets de coton ; stock grenat
- #cpc39216 - Déchets de fibres synthétiques
- #cpc39217 - Vêtements usés et autres articles textiles usés
- #cpc39218 - Chiffons, chutes de ficelles, cordages, cordages et câbles et articles usés en ficelles, cordages, cordages...
- #cpc3922 - Déchets de cuir, poussière de cuir, poudre et farine
- #cpc3923 - Lessives résiduelles issues de la fabrication de pâte de bois, y compris les lignine sulfonates, mais à l'exclusion..
- #cpc3924 - Déchets et chutes de papier ou de carton
- #cpc3925 - Déchets, rognures et débris de caoutchouc (à l'exception du caoutchouc dur) et poudres et granulés obtenus...
- #cpc3926 - Pneus usagés en caoutchouc
- #cpc3927 - Déchets, rognures et rebuts de plastiques
- #cpc3928 - Sciure et déchets et débris de bois
- #cpc3929 - Autres déchets ou débris non métalliques
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#cpc3921 - Déchets textiles divers
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#cpc393 - Déchets ou chutes de métal
- #cpc3931 - Scories, crasses, écailles et autres déchets provenant de la fabrication du fer ou de l'acier
- #cpc3932 - Cendres et résidus (sauf provenant de la fabrication du fer ou de l'acier), contenant des métaux ou des composés...
- #cpc3933 - Déchets et débris de métaux précieux
- #cpc3934 - Déchets et ferraille ferreux
- #cpc3935 - Refusion de lingots de ferraille ou d'acier
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#cpc3936 - Déchets et débris d'autres métaux
- #cpc39361 - Déchets et débris de cuivre
- #cpc39362 - Déchets et rebuts de nickel
- #cpc39363 - Déchets et rebuts d'aluminium
- #cpc39364 - Déchets et débris de plomb
- #cpc39365 - Déchets et rebuts de zinc
- #cpc39366 - Déchets et débris d'étain
- #cpc39367 - Déchets et débris de tungstène, molybdène, tantale, magnésium, cobalt, cadmium, titane, zirconium, béryllium...
- #cpc39368 - Déchets et débris d'antimoine et de chrome
- #cpc3937 - Navires et autres structures flottantes à démolir
- #cpc3938 - Déchets et débris de piles primaires, piles primaires et accumulateurs électriques; piles primaires usagées...
- #cpc399 - Autres déchets et rebuts
Note: Lorsqu'il est fait référence au HS 2007, le Système harmonisé, ces définitions peuvent être consultées sur le site Web de l'Organisation mondiale des douanes : Nomenclature du SH 2007.
Cette page en anglais: http://www.ens.wiki/cpc:39
Cette page en espagnol: http://www.actor-atlas.info/es5:39
Produit ou service de: n/a
#tagcodage: #cpc39
Tagcloud: Les biens et les services des activités économique
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