Groupe 399 - Autres déchets et rebuts de la Classification centrale des produits (CCP/CPC) Version 2.1 comprend ces classes et sous-classes:
- #cpc3991 - Déchets municipaux
- #cpc3992 - Boues d'épuration
- #cpc3993 - Déchets cliniques, y compris les déchets pharmaceutiques
- #cpc3994 - Déchets de solvants organiques
- #cpc3995 - Déchets des industries chimiques ou connexes
- #cpc3999 - Autres déchets n.c.a.
Note: Lorsqu'il est fait référence au HS 2007, le Système harmonisé, ces définitions peuvent être consultées sur le site Web de l'Organisation mondiale des douanes : Nomenclature du SH 2007.
Cette page en anglais: http://www.ens.wiki/cpc:399
Cette page en espagnol: http://www.actor-atlas.info/es5:399
Produit ou service de: n/A
#tagcodage: #cpc399
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- #cpc3991 - Déchets municipaux
- #cpc3992 - Boues d'épuration
- #cpc3993 - Déchets cliniques, y compris les déchets pharmaceutiques
- #cpc3994 - Déchets de solvants organiques
- #cpc3995 - Déchets des industries chimiques ou connexes
- #cpc3999 - Autres déchets n.c.a.
- #cpc399 - Autres déchets et rebuts
- #cpc61195 - Déchets et ferrailles et matériaux à recycler
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