Classe 4696 - Pièces pour les produits des sous-classes 46910, 46921 et 46929 ; pièces électriques n.c.a. de machines ou d'appareils de la Classification centrale des produits (CCP/CPC) Version 2.1 comprend ces sous-classes:

46960 Parties des produits des sous-classes 46910, 46921 et 46929; pièces électriques n.c.a. de machines ou d'appareils

Cette sous-classe est définie par les positions/sous-positions suivantes du SH 2007 : 8511.90, 8512.90, 8530.90, 8531.90, 8543.90, 8548.90.


En anglais: http://www.ens.wiki/cpc:4696
En espagnol: http://www.actor-atlas.info/es5:4696






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