Classe 4828 - Pièces et accessoires des produits des classes 4821 et 4823 à 4826 de la Classification centrale des produits (CCP/CPC) Version 2.1 comprend ces sous-classes:

48281 Parties et accessoires des produits des sous-classes 48211, 48212, 48232 et 48233, 48241 à 48249, 48251 à 48253; microtomes; pièces et accessoires n.c.a., pour machines, instruments, appareils et appareils optiques, photographiques, cinématographiques, de précision, médicaux ou chirurgicaux

Cette sous-classe est définie par les titres/sous-titres suivants du SH 2007

48282 Parties et accessoires des produits de la sous-classe 48261

Cette sous-classe est définie par les positions/sous-positions suivantes du SH 2007 : 9012.90.

48283 Parties et accessoires des produits des sous-classes 48263 et 48264

Cette sous-classe est définie par les positions/sous-positions suivantes du SH 2007 : 9028.90, 9029.90.

48284 Parties et accessoires des produits des sous-classes 48266 et 48269

Cette sous-classe est définie par les positions/sous-positions suivantes du SH 2007 : 9031.90, 9032.90.

48285 Parties et accessoires des produits de la sous-classe 48262

Cette sous-classe est définie par les positions/sous-positions suivantes du SH 2007 : 9024.90.


En anglais: http://www.ens.wiki/cpc:4828
En espagnol: http://www.actor-atlas.info/es5:4828






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