Classe 4835 - Pièces pour les produits des classes 4831 à 4833 de la Classification centrale des produits (CCP/CPC) Version 2.1 comprend ces sous-classes:

48351 Parties et accessoires des produits de la sous-classe 48314

Cette sous-classe est définie par les positions/sous-positions suivantes du SH 2007 : 9005.90, 9011.90.

48352 Parties de produits de la sous-classe 48313

Cette sous-classe est définie par les positions/sous-positions suivantes du SH 2007 : 9003.90.

48353 Parties et accessoires des produits de la sous-classe 48322; pièces et accessoires de projecteurs cinématographiques; pièces et accessoires d'appareils photographiques à lampes de poche; parties et accessoires de projecteurs d'images (sauf cinématographiques) et agrandisseurs et réducteurs photographiques (sauf cinématographiques); pièces et accessoires n.c.a. d'appareils et équipements pour laboratoires photographiques; pièces et accessoires de négatoscopes et écrans de projection

Cette sous-classe est définie par les positions/sous-positions suivantes du SH 2007 : 9006.91, .99, 9007.91, .92, 9008.90, 9010.90.

48354 Parties et accessoires des produits de la sous-classe 48315

Cette sous-classe est définie par les positions/sous-positions suivantes du SH 2007 : 9013.90.


En anglais: http://www.ens.wiki/cpc:4835
En espagnol: http://www.actor-atlas.info/es5:4835






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