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Objectifs de développement durable (#SDGs)
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#SDG10 - Réduire les inégalités entre les pays et en leur sein
- #sdt101 - Assurer progressivement et durablement une croissance des revenus des 40 pour cent de la population les plus ....
- #sdt102 - Autonomiser toutes les personnes et favoriser leur intégration sociale, économique et politique, indépendamment de ...
- #sdt103 - Assurer l’égalité des chances et réduire l’inégalité des résultats, notamment en éliminant les lois, politiques et ...
- #sdt104 - Adopter des politiques, notamment sur les plans budgétaire, salarial et dans le domaine de la protection sociale, ....
- #sdt105 - Améliorer la réglementation et la surveillance des institutions et marchés financiers mondiaux et renforcer ...
- #sdt106 - Faire en sorte que les pays en développement soient davantage représentés et entendus lors de la prise de décisions...
- #sdt107 - Faciliter la migration et la mobilité de façon ordonnée, sûre, régulière et responsable, notamment par la mise en ....
- #sdt10a - Mettre en œuvre le principe d’un traitement spécial et différencié pour les pays en développement, en particulier ....
- #sdt10b - Stimuler l’aide publique au développement et les flux financiers, y compris les investissements étrangers directs, ...
- #sdt10c - Faire baisser au-dessous de 3 pour cent les coûts de transaction des envois de fonds effectués par les migrants et ...
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#SDG11 - Faire en sorte que les villes et les établissements humains soient ouverts à tous, sûrs, résilients et durables
- #sdt111 - Assurer l’accès de tous à un logement et des services de base adéquats et sûrs, à un coût abordable, et assainir ...
- #sdt112 - Assurer l’accès de tous à des systèmes de transport sûrs, accessibles et viables, à un coût abordable, en ...
- #sdt113 - Renforcer l’urbanisation durable pour tous et les capacités de planification et de gestion participatives, ...
- #sdt114 - Redoubler d’efforts pour protéger et préserver le patrimoine culturel et naturel mondial
- #sdt115 - Réduire nettement le nombre de personnes tuées et le nombre de personnes touchées par les catastrophes, y compris ...
- #sdt116 - réduire l’impact environnemental négatif des villes par habitant, y compris en accordant une attention ...
- #sdt117 - Assurer l’accès de tous, en particulier des femmes et des enfants, des personnes âgées et des personnes ...
- #sdt11a - Favoriser l’établissement de liens économiques, sociaux et environnementaux positifs entre zones urbaines,...
- #sdt11b - Accroître nettement le nombre de villes et d’établissements humains qui adoptent et mettent en œuvre des ...
- #sdt11c - Aider les pays les moins avancés, y compris par une assistance financière et technique, à construire des bâtiments ...
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#SDG12 - Instaurer des modes de consommation et de production durable
- #sdt121 - Mettre en œuvre le Cadre décennal de programmation concernant les modes de consommation et de production ...
- #sdt122 - Parvenir à une gestion durable et à une utilisation rationnelle des ressources naturelles
- #sdt123 - Réduire de moitié à l’échelle mondiale le volume de déchets alimentaires par habitant, au niveau de la...
- #sdt124 - Parvenir à une gestion écologiquement rationnelle des produits chimiques et de tous les déchets tout au long de ...
- #sdt125 - Réduire nettement la production de déchets par la prévention, la réduction, le recyclage et la réutilisation
- #sdt126 - Encourager les entreprises, en particulier les grandes entreprises et les sociétés transnationales, à adopter des ...
- #sdt127 - Promouvoir des pratiques durables dans le cadre de la passation des marchés publics, conformément aux politiques ...
- #sdt128 - Faire en sorte que toutes les personnes, partout dans le monde, aient les informations et connaissances ...
- #sdt12a - Aider les pays en développement à se doter des moyens scientifiques et technologiques qui leur permettent...
- #sdt12b - Mettre au point et utiliser des outils de contrôle de l'impact sur le développement durable d'un tourisme durable ...
- #sdt12c - Rationaliser les subventions aux combustibles fossiles qui sont source de gaspillage, grâce à l’élimination...
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#SDG13 - Prendre d’urgence des mesures pour lutter contre les changements climatiques et leurs répercussions
- #sdt131 - Renforcer, dans tous les pays, la résilience et les capacités d’adaptation face aux aléas climatiques et aux catas...
- #sdt132 - Incorporer des mesures relatives aux changements climatiques dans les politiques, les stratégies et la...
- #sdt133 - Améliorer l’éducation, la sensibilisation et les capacités individuelles et institutionnelles en ce qui concerne ...
- #sdt13a - Mettre en œuvre l’engagement que les pays développés parties à la Convention-cadre des Nations Unies sur les change...
- #sdt13b - Promouvoir des mécanismes de renforcement des capacités afin que les pays les moins avancés et les petits États ...
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#SDG14 - Conserver et exploiter de manière durable les océans, les mers et les ressources marines aux fins du dév. durable
- #sdt141 - Prévenir et réduire nettement la pollution marine de tous types, en particulier celle résultant des activités ...
- #sdt142 - Gérer et protéger durablement les écosystèmes marins et côtiers, notamment en renforçant leur résilience, afin ...
- #sdt143 - Réduire au maximum l’acidification des océans et lutter contre ses effets, notamment en renforçant la coopération ...
- #sdt144 - Réglementer efficacement la pêche, mettre un terme à la surpêche, à la pêche illicite, non déclarée et non...
- #sdt145 - Préserver au moins 10 pour cent des zones marines et côtières, conformément au droit national et international...
- #sdt146 - Interdire les subventions à la pêche qui contribuent à la surcapacité et à la surpêche, supprimer celles qui favor...
- #sdt147 - Faire bénéficier plus largement les petits États insulaires en développement et les pays les moins avancés...
- #sdt14a - Approfondir les connaissances scientifiques, renforcer les moyens de recherche et transférer les techniques ...
- #sdt14b - Garantir aux petits pêcheurs l’accès aux ressources marines et aux marchés
- #sdt14c - Améliorer la conservation et l’utilisation durable des océans et de leurs ressources, en application des...
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#SDG15 - Préserver et restaurer les écosystèmes terrestres, en veillant à les exploiter de façon durable
- #sdt151 - Garantir la préservation, la restauration et l’exploitation durable des écosystèmes terrestres et des écosystèmes ...
- #sdt152 - Promouvoir la gestion durable de tous les types de forêt, mettre un terme à la déforestation, restaurer les forêts ...
- #sdt153 - Lutter contre la désertification, restaurer les terres et sols dégradés, notamment les terres touchées par la ...
- #sdt154 - Assurer la préservation des écosystèmes montagneux, notamment de leur biodiversité, afin de mieux tirer parti de ...
- #sdt155 - Prendre d’urgence des mesures énergiques pour réduire la dégradation du milieu naturel, mettre un terme...
- #sdt156 - Favoriser le partage juste et équitable des bénéfices découlant de l’utilisation des ressources génétiques...
- #sdt157 - Prendre d’urgence des mesures pour mettre un terme au braconnage et au trafic d’espèces végétales et animales ...
- #sdt158 - Prendre des mesures pour empêcher l’introduction d’espèces exotiques envahissantes, atténuer sensiblement les ...
- #sdt159 - Intégrer la protection des écosystèmes et de la biodiversité dans la planification nationale, dans les mécanismes ...
- #sdt15a - Mobiliser des ressources financières de toutes provenances et les augmenter nettement pour préserver la biodiver...
- #sdt15b - Mobiliser d’importantes ressources de toutes provenances et à tous les niveaux pour financer la gestion durable ...
- #sdt15c - Apporter, à l’échelon mondial, un soutien accru à l’action menée pour lutter contre le braconnage et le trafic...
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#SDG16 - Promouvoir l’avènement de sociétés pacifiques et ou vertes aux fins du développement durable, assurer à tous l’accès
- #sdt1610 - Garantir l’accès public à l’information et protéger les libertés fondamentales, conformément à la législation ...
- #sdt161 - Réduire nettement, partout dans le monde, toutes les formes de violence et les taux de mortalité qui y sont associés
- #sdt162 - Mettre un terme à la maltraitance, à l’exploitation et à la traite, et à toutes les formes de violence...
- #sdt163 - Promouvoir l’état de droit dans l’ordre interne et international et garantir à tous un égal accès à la justice
- #sdt164 - Réduire nettement les flux financiers illicites et le trafic d’armes, renforcer les activités de récupération...
- #sdt165 - Réduire nettement la corruption et la pratique des pots-de-vin sous toutes leurs formes
- #sdt166 - Mettre en place des institutions efficaces, responsables et transparentes à tous les niveaux
- #sdt167 - Faire en sorte que le dynamisme, l’ouverture, la participation et la représentation à tous les niveaux...
- #sdt168 - Élargir et renforcer la participation des pays en développement aux institutions chargées de la gouvernance...
- #sdt169 - Garantir à tous une identité juridique, notamment grâce à l’enregistrement des naissances
- #sdt16a - Appuyer, notamment dans le cadre de la coopération internationale, les institutions nationales chargées...
- #sdt16b - Promouvoir et appliquer des lois et politiques non discriminatoires pour le développement durable
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#SDG17 - Revitaliser le partenariat mondial au service du développement durable et renforcer les moyens de ce partenariat
- #sdt1710 - Promouvoir un système commercial multilatéral universel, réglementé, ouvert, non discriminatoire et équitable ...
- #sdt1711 - Accroître nettement les exportations des pays en développement, en particulier en vue de doubler la part des pays ...
- #sdt1712 - Permettre l’accès rapide de tous les pays les moins avancés aux marchés en franchise de droits et sans contingent,...
- #sdt1713 - Renforcer la stabilité macroéconomique mondiale, notamment en favorisant la coordination et la cohérence...
- #sdt1714 - Renforcer la cohérence des politiques de développement durable
- #sdt1715 - Respecter la marge de manœuvre et l’autorité de chaque pays en ce qui concerne l’élaboration et l’application...
- #sdt1716 - Renforcer le Partenariat mondial pour le développement durable, associé à des partenariats multipartites...
- #sdt1717 - Encourager et promouvoir les partenariats publics, les partenariats publicprivé et les partenariats avec la ...
- #sdt1718 - Apporter un soutien accru au renforcement des capacités des pays en développement, notamment des pays les moins ...
- #sdt1719 - Tirer parti des initiatives existantes pour établir des indicateurs de progrès en matière de développement...
- #sdt171 - Améliorer, notamment grâce à l’aide internationale aux pays en développement, la mobilisation de ressources nation...
- #sdt172 - Faire en sorte que les pays développés honorent tous leurs engagements en matière d’aide publique au développement,...
- #sdt173 - Mobiliser des ressources financières supplémentaires de diverses provenances en faveur des pays en développement
- #sdt174 - Aider les pays en développement à assurer la viabilité à long terme de leur dette au moyen de politiques concert...
- #sdt175 - Adopter et mettre en œuvre des dispositifs visant à encourager l’investissement en faveur des pays les moins avancés
- #sdt176 Renforcer l’accès à la science, à la technologie et à l’innovation et la coopération Nord-Sud et Sud-Sud et la...
- #sdt177 - Promouvoir la mise au point, le transfert et la diffusion de technologies respectueuses de l’environnement...
- #sdt178 - Faire en sorte que la banque de technologies et le mécanisme de renforcement des capacités scientifiques et...
- #sdt179 - Apporter, à l’échelon international, un soutien accru pour assurer le renforcement efficace et ciblé des capacités ...
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#SDG1 - Éliminer la pauvreté sous toutes ses formes et partout dans le monde
- #sdt011 - Eliminer complètement l’extrême pauvreté dans le monde entier
- #sdt012 - Réduire de moitié au moins la proportion d’hommes, de femmes et d’enfants de tous âges qui souffrent d’une forme ...
- #sdt013 - Mettre en place des systèmes et mesures de protection sociale pour tous, adaptés au contexte national, y compris ....
- #sdt014 - Faire en sorte que tous les hommes et les femmes, en particulier les pauvres et les personnes vulnérables, aient ....
- #sdt015 - Renforcer la résilience des pauvres et des personnes en situation vulnérable et réduire leur exposition aux ....
- #sdt01a - Garantir une mobilisation importante de ressources provenant de sources multiples, y compris par le renforcement ....
- #sdt01b - Mettre en place aux niveaux national, régional et international des cadres d’action viables, qui se fondent sur des...
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#SDG2 - Éliminer la faim, assurer la sécurité alimentaire, améliorer la nutrition et promouvoir une agriculture durable
- #sdt021 - Eliminer la faim et faire en sorte que chacun, en particulier les pauvres et les personnes en situation vulnérable...
- #sdt022 - Mettre fin à toutes les formes de malnutrition, y compris en atteignant d’ici à 2025 les objectifs arrêtés à ....
- #sdt023 - Doubler la productivité agricole et les revenus des petits producteurs alimentaires, en particulier des femmes, des...
- #sdt024 - Assurer la viabilité des systèmes de production alimentaire et mettre en œuvre des pratiques agricoles résilientes....
- #sdt025 - Préserver la diversité génétique des semences, des cultures et des animaux d’élevage ou domestiqués et des espèces ...
- #sdt02a - Accroître, notamment grâce au renforcement de la coopération internationale, l’investissement dans l’infrastructure...
- #sdt02b - Corriger et prévenir les restrictions et distorsions entravant le fonctionnement des marchés agricoles mondiaux ....
- #sdt02c - 2.c Adopter des mesures visant à assurer le bon fonctionnement des marchés de denrées alimentaires et de produits ....
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#SDG3 - Donner aux individus les moyens de vivre une vie saine et promouvoir le bien-être de tous à tous les âges
- #sdt031 - Faire passer le taux mondial de mortalité maternelle au-dessous de 70 pour 100 000 naissances vivantes
- #sdt032 - Eliminer les décès évitables de nouveau-nés et d’enfants de moins de 5 ans, tous les pays devant chercher à ramener...
- #sdt033 - Mettre fin à l’épidémie de sida, à la tuberculose, au paludisme et aux maladies tropicales négligées et combattre ....
- #sdt034 - Réduire d’un tiers, par la prévention et le traitement, le taux de mortalité prématurée due à des maladies ....
- #sdt035 - Renforcer la prévention et le traitement de l’abus de substances psychoactives, notamment de stupéfiants et d’alcool
- #sdt036 - Diminuer de moitié à l’échelle mondiale le nombre de décès et de blessures dus à des accidents de la route
- #sdt037 - Assurer l’accès de tous à des services de soins de santé sexuelle et procréative, y compris à des fins de ....
- #sdt038 - Faire en sorte que chacun bénéficie d’une couverture sanitaire universelle, comprenant une protection contre les ....
- #sdt039 - Réduire nettement le nombre de décès et de maladies dus à des substances chimiques dangereuses et à la pollution ...
- #sdt03a - Renforcer dans tous les pays, selon qu’il convient, l’application de la Convention-cadre de l’Organisation mondiale...
- #sdt03b - Appuyer la recherche et le développement de vaccins et de médicaments contre les maladies, transmissibles ou non, ...
- #sdt03c - Accroître considérablement le budget de la santé et le recrutement, le perfectionnement, la formation et le main....
- #sdt03d - Renforcer les moyens dont disposent tous les pays, en particulier les pays en développement, en matière d’alerte ....
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#SDG4 - Veiller à ce que tous puissent suivre une éducation de qualité dans des conditions d’équité ..
- #sdt041 - Faire en sorte que toutes les filles et tous les garçons suivent, sur un pied d’égalité, un cycle complet d’enseign...
- #sdt042 - Faire en sorte que toutes les filles et tous les garçons aient accès à des services de développement et de prise en...
- #sdt043 - Faire en sorte que toutes les femmes et tous les hommes aient accès dans des conditions d’égalité à un enseignement...
- #sdt044 - Augmenter nettement le nombre de jeunes et d’adultes disposant des compétences, notamment techniques et profession...
- #sdt045 - Eliminer les inégalités entre les sexes dans le domaine de l’éducation et assurer l’égalité d’accès des personnes ....
- #sdt046 - Faire en sorte que tous les jeunes et une proportion considérable d’adultes, hommes et femmes, sachent lire, ....
- #sdt047 - Faire en sorte que tous les élèves acquièrent les connaissances et compétences nécessaires pour promouvoir ....
- #sdt04a - Construire des établissements scolaires qui soient adaptés aux enfants, aux personnes handicapées et aux deux sexes...
- #sdt04b - Augmenter nettement à l’échelle mondiale le nombre de bourses d’études offertes à des étudiants des pays en dévelop...
- #sdt04c - Accroître nettement le nombre d’enseignants qualifiés, notamment au moyen de la coopération internationale pour ...
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#SDG5 - Réaliser l’égalité des sexes et autonomiser toutes les femmes et les filles
- #sdt051 - Mettre fin, partout dans le monde, à toutes les formes de discrimination à l’égard des femmes et des filles
- #sdt052 - Éliminer de la vie publique et de la vie privée toutes les formes de violence faite aux femmes et aux filles, ....
- #sdt053 - Éliminer toutes les pratiques préjudiciables, telles que le mariage des enfants, le mariage précoce ou forcé et la ...
- #sdt054 - Prendre en compte et valoriser les soins et travaux domestiques non rémunérés, par la mise en place de services ....
- #sdt055 - Veiller à ce que les femmes participent pleinement et effectivement aux fonctions de direction à tous les niveaux ....
- #sdt056 - Assurer l’accès de tous aux soins de santé sexuelle et procréative et faire en sorte que chacun puisse exercer ses ...
- #sdt05a - Entreprendre des réformes visant à donner aux femmes les mêmes droits aux ressources économiques, ainsi que l’accès...
- #sdt05b - Renforcer l’utilisation des technologies clefs, en particulier de l’informatique et des communications, pour favor....
- #sdt05c - Adopter des politiques bien conçues et des dispositions législatives applicables en faveur de la promotion de ....
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#SDG6 - Garantir l’accès de tous à des services d’approvisionnement en eau et d’assainissement et assurer une gestion durable
- #sdt061 - D’ici à 2030, assurer l’accès universel et équitable à l’eau potable, à un coût abordable
- #sdt062 - Assurer l’accès de tous, dans des conditions équitables, à des services d’assainissement et d’hygiène adéquats et ...
- #sdt063 - Améliorer la qualité de l’eau en réduisant la pollution, en éliminant l’immersion de déchets et en réduisant au min...
- #sdt064 - Faire en sorte que les ressources en eau soient utilisées beaucoup plus efficacement dans tous les secteurs et ...
- #sdt065 - Assurer la gestion intégrée des ressources en eau à tous les niveaux, y compris au moyen de la coopération trans....
- #sdt066 - Protéger et restaurer les écosystèmes liés à l’eau, notamment les montagnes, les forêts, les zones humides, les ....
- #sdt06a - Développer la coopération internationale et l’appui au renforcement des capacités des pays en développement en ce ....
- #sdt06b - Appuyer et renforcer la participation de la population locale à l’amélioration de la gestion de l’eau et de ....
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#SDG7 - Garantir l’accès de tous à des services énergétiques fiables, durables et modernes à un coût abordable
- #sdt071 - Garantir l’accès de tous à des services énergétiques fiables et modernes, à un coût abordable
- #sdt072 - Accroître nettement la part de l’énergie renouvelable dans le bouquet énergétique mondial
- #sdt073 - Multiplier par deux le taux mondial d’amélioration de l’efficacité énergétique
- #sdt07a - Renforcer la coopération internationale en vue de faciliter l’accès aux sciences et technologies de l’énergie ...
- #sdt07b - Développer l’infrastructure et améliorer la technologie afin de fournir des services énergétiques modernes et ....
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#SDG8 - Promouvoir une croissance économique soutenue, part agée et durable, le plein emploi productif et un travail décent
- #sdt0810 - Renforcer la capacité des institutions financières nationales de favoriser et généraliser l’accès de tous aux serv...
- #sdt081 - Maintenir un taux de croissance économique par habitant adapté au contexte national et, en particulier, un taux de...
- #sdt082 - Parvenir à un niveau élevé de productivité économique par la diversification, la modernisation technologique ...
- #sdt083 - Promouvoir des politiques axées sur le développement qui favorisent les activités productives, ....
- #sdt084 - Améliorer progressivement, jusqu’en 2030, l’efficacité de l’utilisation des ressources mondiales dans les modes ....
- #sdt085 - Parvenir au plein emploi productif et garantir à toutes les femmes et à tous les hommes, y compris les jeunes et ...
- #sdt086 - Réduire nettement la proportion de jeunes non scolarisés et sans emploi ni formation
- #sdt087 - Prendre des mesures immédiates et efficaces pour supprimer le travail forcé, mettre fin à l’esclavage moderne ....
- #sdt088 - Défendre les droits des travailleurs, promouvoir la sécurité sur le lieu de travail et assurer la protection....
- #sdt089 - Elaborer et mettre en œuvre des politiques visant à développer un tourisme durable qui crée des emplois et met en ....
- #sdt08a - Accroître l’appui apporté dans le cadre de l’initiative Aide pour le commerce aux pays en développement, en part.....
- #sdt08b - Elaborer et mettre en œuvre une stratégie mondiale en faveur de l’emploi des jeunes et appliquer le Pacte mondial ....
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#SDG9 - Mettre en place une infrastructure résiliente, promouvoir une industrialisation durable qui profite à tous ..
- #sdt091 - Mettre en place une infrastructure de qualité, fiable, durable et résiliente, y compris une infrastructure ....
- #sdt092 - Promouvoir une industrialisation durable qui profite à tous et, d’ici à 2030, augmenter nettement la contribution ...
- #sdt093 - Accroître, en particulier dans les pays en développement, l’accès des entreprises, notamment des petites entre....
- #sdt094 - Moderniser l’infrastructure et adapter les industries afin de les rendre durables, par une utilisation plus ration....
- #sdt095 - Renforcer la recherche scientifique, perfectionner les capacités technologiques des secteurs industriels de tous ....
- #sdt09a - Faciliter la mise en place d’une infrastructure durable et résiliente dans les pays en développement en renforçant ...
- #sdt09b - Soutenir les activités de recherche-développement et d’innovation des pays en développement dans le secteur tech....
- #sdt09c - Accroître nettement l’accès aux technologies de l’information et des communications et faire en sorte que tous les ...
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#SDG10 - Réduire les inégalités entre les pays et en leur sein
- Oman
- Ouganda
- Ouzbékistan
- Pakistan
- Palau
- Panama
- Papouasie-Nouvelle-Guinée
- Paraguay
- Pays-Bas
- Pérou
- Philippines
- Pologne
- Portugal
- Puerto Rico
- Qatar
- République arabe syrienne
- République démocratique populaire lao
- République Dominicaine
- République kirghize
- République slovaque
- République tchèque
- Roles
- Roumanie
- Royaume-Uni
- Sainte-Lucie
- Saint-Kitts-et-Nevis
- Saint-Vincent-et-les Grenadines
- Samoa
- São Tomé et Príncipe
- Serbie
- Sierra Leone
- Singapour
- Slovénie
- Somalie
- Soudan
- Soudan du Sud
- Sri Lanka
- Suède
- Suriname
- Swaziland
- Tadjikistan
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- Taiwan, Chine
- Tanzanie
- Thaïlande
- Timor-Leste
- Tonga
- Trinité-et-Tobago
- Tunisie
- Turkménistan
- Turquie
- Ukraine
- Uruguay
- Venezuela, R.B.
- Viêt-Nam
- Yémen
- Zambie
- Zimbabwe
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Classification centrale des produits - CCP (CPC)
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#cpc0 - Produits agricoles, forestiers et de la pêche
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#cpc01 - Produits de l'agriculture, de l'horticulture et du maraîchage
- #cpc011 - Céréales
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#cpc012 - Légumes
- #cpc0121 - Légumes à feuilles ou à tige
- #cpc0122 - Melons
- #cpc0123 - Légumes fruitiers
- #cpc0124 - Légumes légumineux verts
- #cpc0125 - Légumes racines, bulbes ou tubéreux
- #cpc0126 - Graines potagères, à l'exception des graines de betteraves
- #cpc0127 - Champignons et truffes
- #cpc0129 - Légumes, frais, n.c.a.
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#cpc013 - Fruits et noix
- #cpc0131 - Fruits tropicaux et subtropicaux
- #cpc0132 - Agrumes
- #cpc0133 - Raisins
- #cpc0134 - Fruits à pépins et fruits à noyau
- #cpc0135 - Baies et autres fruits
- #cpc0136 - Graines de fruits
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#cpc0137 - Noix (à l'exclusion des noix comestibles sauvages et des arachides), en coque
- #cpc01371 - Amandes, en coque
- #cpc01372 - Noix de cajou, en coque
- #cpc01373 - Châtaignes, en coque
- #cpc01374 - Noisettes, en coque
- #cpc01375 - Pistaches, en coque
- #cpc01376 - Noix, en coque
- #cpc01377 - Noix du Brésil, en coque
- #cpc01379 - Autres fruits à coque (à l'exclusion des fruits à coque sauvages et des arachides), en coque
- #cpc014 - Oléagineux et fruits oléagineux
- #cpc015 - Racines et tubercules comestibles à haute teneur en amidon ou en inuline
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#cpc016 - Cultures stimulantes, épices et aromatiques
- #cpc0161 - Café, vert
- #cpc0162 - Feuilles de thé
- #cpc0163 - Feuilles de maté
- #cpc0164 - Fèves de cacao
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#cpc0165 - Épices et cultures aromatiques, crues
- #cpc01651 - Poivre (Piper spp.), cru
- #cpc01652 - Piments et poivrons, secs (Capsicum spp., Pimenta spp.), crus
- #cpc01653 - Noix de muscade, macis, cardamomes, crues
- #cpc01654 - Anis, badiane, coriandre, cumin, cumin, fenouil et baies de genièvre, crus
- #cpc01655 - Fleurs de cannelle et de cannelier, crues
- #cpc01656 - Clous de girofle (tiges entières), crus
- #cpc01657 - Gingembre, cru
- #cpc01658 - Vanille, crue
- #cpc01659 - Cônes de houblon
- #cpc0169 - Cultures stimulantes, épicées et aromatiques, n.c.a.
- #cpc017 - Légumineuses (légumineuses séchées)
- #cpc018 - Cultures sucrières
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#cpc019 - Produits fourragers; cultures de fibres; plantes utilisées en parfumerie, pharmacie, ou pour insecticide, à des...
- #cpc0191 - Produits fourragers
- #cpc0192 - Cultures à fibres
- #cpc0193 - Plantes et parties de plantes utilisées principalement en parfumerie, en pharmacie, ou à des fins insecticides...
- #cpc0194 - Graines de betteraves (hors graines de betteraves sucrières) et graines de plantes fourragères
- #cpc0195 - Caoutchouc naturel sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes
- #cpc0196 - Plantes vivantes ; fleurs coupées et boutons floraux; graines de fleurs
- #cpc0197 - Tabac non manufacturé
- #cpc0199 - Autres matières premières végétales, n.c.a.
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#cpc02 - Animaux vivants et produits animaux (à l'exclusion de la viande)
- #cpc021 - Animaux vivants
- #cpc022 - Lait cru
- #cpc023 - Oeufs de poules ou d'autres oiseaux en coquille, frais
- #cpc024 - Matériel de reproduction des animaux
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#cpc029 - Autres produits animaux
- #cpc0291 - Miel naturel
- #cpc0292 - Escargots, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure, à l'exception des escargots de mer
- #cpc0293 - Produits comestibles d'origine animale n.c.a.
- #cpc0294 - Matières premières animales utilisées dans les textiles
- #cpc0295 - Cuirs, peaux et pelleteries, bruts
- #cpc0296 - Cires d'insectes et spermaceti, même raffinés ou colorés
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#cpc03 - Produits forestiers et d'exploitation forestière
- #cpc031 - Le bois à l'état brut
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#cpc032 - Produits forestiers non ligneux
- #cpc0321 - Gommes et résines naturelles, gommes-résines et oléorésines
- #cpc0322 - Liège naturel, brut ou simplement préparé
- #cpc0323 - Autres produits sauvages comestibles
- #cpc0324 - Parties de plantes, sans fleurs ni boutons floraux, et herbes, mousses et lichens, adaptées à des fins ornementales
- #cpc0325 - Matières végétales des types utilisés principalement pour tresser ou comme rembourrage ou rembourrage; matières...
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#cpc04 - Poissons et autres produits de la pêche
- #cpc041 - Poisson, vivant, non destiné à la consommation humaine
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#cpc042 - Poisson vivant, frais ou réfrigéré pour la consommation humaine
- #cpc0421 - Poissons d'eau douce, vivants, frais ou réfrigérés
- #cpc0422 - Salmonidés, vivants, frais ou réfrigérés
- #cpc0423 - Poissons plats, vivants, frais ou réfrigérés
- #cpc0424 - Poissons de Gadiformes, vivants, frais ou réfrigérés
- #cpc0425 - Thons, bonites ou bonites à ventre rayé, vivants, frais ou réfrigérés
- #cpc0426 - Autres poissons pélagiques, vivants, frais ou réfrigérés
- #cpc0429 - Autres poissons, vivants, frais ou réfrigérés
-
#cpc043 - Crustacés, vivants, frais ou réfrigérés
- #cpc0431 - Crabes, vivants, frais ou réfrigérés
- #cpc0432 - Langouste et autres écrevisses, vivantes, fraîches ou réfrigérées
- #cpc0433 - Homards (Homarus spp.), vivants, frais ou réfrigérés
- #cpc0434 - Langoustines, vivantes, fraîches ou réfrigérées
- #cpc0435 - Crevettes et crevettes d'eau froide (Pandalus spp., Crangon crangon), vivantes, fraîches ou réfrigérées
- #cpc0436 - Autres crevettes et crevettes, vivantes, fraîches ou réfrigérées
- #cpc0439 - Autres crustacés, vivants, frais ou réfrigérés
-
#cpc044 - Mollusques vivants, frais ou réfrigérés
- #cpc0441 - Ormeau, vivant, frais ou réfrigéré
- #cpc0442 - Huîtres, vivantes, fraîches ou réfrigérées
- #cpc0443 - Moules, vivantes, fraîches ou réfrigérées
- #cpc0444 - Coquilles Saint-Jacques, vivantes, fraîches ou réfrigérées
- #cpc0445 - Palourdes, coques et coquilles d'arche, vivantes, fraîches ou réfrigérées
- #cpc0446 - Seiches et calmars, vivants, frais ou réfrigérés
- #cpc0447 - Poulpe, vivant, frais ou réfrigéré
- #cpc0449 - Autres mollusques, vivants, frais ou réfrigérés
- #cpc045 - Autres invertébrés aquatiques, vivants, frais ou réfrigérés
-
#cpc049 - Autres plantes et animaux aquatiques
- #cpc0491 - Corail et produits similaires, carapaces de mollusques, crustacés ou échinodermes et os de seiche; plantes...
- #cpc0492 - Éponges naturelles d'origine animale aquatique
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#cpc0493 - Algues et autres algues, fraîches, congelées ou séchées, même broyées
- #cpc04931 - Algues sauvages et autres algues, fraîches, congelées ou séchées, même broyées, propres à la consommation humaine
- #cpc04932 - Algues et autres algues d'élevage, fraîches, congelées ou séchées, broyées ou non, propres à la consommation humaine
- #cpc04933 - Algues sauvages et autres algues, fraîches, congelées ou séchées, même broyées, impropres à la consommation humaine
- #cpc04934 - Algues et autres algues d'élevage, fraîches, congelées ou séchées, même broyées, impropres à la consommation humaine
-
#cpc01 - Produits de l'agriculture, de l'horticulture et du maraîchage
-
#cpc1 - Minerais et minéraux ; électricité, gaz et eau
- #cpc11 - Charbon et tourbe
- #cpc12 - Pétrole brut et gaz naturel
- #cpc13 - Minerais et concentrés d'uranium et de thorium
-
#cpc14 - Minerais métalliques
- #cpc141 - Minerais et concentrés de fer, autres que les pyrites de fer torréfiées
-
#cpc142 - Minerais et concentrés de métaux non ferreux (autres que les minerais et concentrés d'uranium ou de thorium)
- #cpc1421 - Cuivre, minerais et concentrés
- #cpc1422 - Minerais et concentrés de nickel
- #cpc1423 - Minerais et concentrés d'aluminium
- #cpc1424 - Minerais et concentrés de métaux précieux
- #cpc1429 - Autres minerais et concentrés de métaux non ferreux (autres que les minerais et concentrés d'uranium ou de thorium)
- #cpc15 - Pierre, sable et argile
-
#cpc16 - Autres minéraux
- #cpc161 - Minéraux chimiques et fertilisants
- #cpc162 - Sel et chlorure de sodium pur; eau de mer
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#cpc163 - Precious and semi-precious stones; pumice stone; emery; natural abrasives; other minerals
- #cpc1631 - Pierres précieuses (y compris les diamants, mais pas les diamants industriels) et pierres semi-précieuses, brut...
- #cpc1632 - Diamants industriels, bruts ou simplement sciés, clivés ou dégrossis ; Pierre ponce; émeri; corindon naturel,...
- #cpc1633 - Craie et dolomie
- #cpc1639 - Autres minéraux n.c.a.
- #cpc17 - Électricité, gaz de ville, vapeur et eau chaude
- #cpc18 - Eau naturelle
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#cpc2 - Produits alimentaires, boissons et tabac ; textiles, habillement et produits en cuir
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#cpc21 - Viande, poisson, fruits, légumes, huiles et graisses
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#cpc211 - Viandes et produits carnés
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#cpc2111 - Viande de mammifères, fraîche ou réfrigérée
- #cpc21111 - Viande bovine, fraîche ou réfrigérée
- #cpc21112 - Viande de buffle, fraîche ou réfrigérée
- #cpc21113 - Viande de porc, fraîche ou réfrigérée
- #cpc21114 - Viandes de lapins et de lièvres, fraîches ou réfrigérées
- #cpc21115 - Viande de mouton, fraîche ou réfrigérée
- #cpc21116 - Viande de chèvre, fraîche ou réfrigérée
- #cpc21117 - Viande de chameaux et camélidés, fraîche ou réfrigérée
- #cpc21118 - Viande de chevaux et autres équidés, fraîche ou réfrigérée
- #cpc21119 - Autres viandes de mammifères, fraîches ou réfrigérées
- #cpc2112 - Viande de volaille, fraîche ou réfrigérée
-
#cpc2113 - Viande de mammifères, congelée
- #cpc21131 - Viande de bétail, congelée
- #cpc21132 - Viande de buffle, congelée
- #cpc21133 - Viande de porc, congelée
- #cpc21134 - Viande de lapins et de lièvres, congelée
- #cpc21135 - Viande de mouton, congelée
- #cpc21136 - Viande de chèvre, congelée
- #cpc21137 - Viande de chameaux et camélidés, congelée
- #cpc21138 - Viande de chevaux et autres équidés, congelée
- #cpc21139 - Autres viandes de mammifères, congelées
- #cpc2114 - Viande de volaille, congelée
-
#cpc2115 - Abats comestibles de mammifères, frais, réfrigérés ou congelés
- #cpc21151 - Abats comestibles de bovins, frais, réfrigérés ou congelés
- #cpc21152 - Abats comestibles de buffle, frais, réfrigérés ou congelés
- #cpc21153 - Abats comestibles de porcs, frais, réfrigérés ou congelés
- #cpc21155 - Abats comestibles de mouton, frais, réfrigérés ou congelés
- #cpc21156 - Abats comestibles de chèvre, frais, réfrigérés ou congelés
- #cpc21159 - Abats comestibles de mammifères, frais, réfrigérés ou congelés, n.c.a.
- #cpc2116 - Abats comestibles de volaille, frais, réfrigérés ou congelés
- #cpc2117 - Autres viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés
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#cpc2118 - Conserves et préparations de viandes, abats ou sang
- #cpc21181 - Viande de porc, découpes, salées, séchées ou fumées (bacon et jambon)
- #cpc21182 - Viande bovine, salée, séchée ou fumée
- #cpc21183 - Autres viandes et abats comestibles, salés, en saumure, séchés ou fumés ; farines et poudres comestibles...
- #cpc21184 - Saucisses et produits similaires à base de viande, d'abats ou de sang
- #cpc21185 - Extraits et jus de viande, poisson, crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques
- #cpc21186 - Plats préparés et plats à base de viande
- #cpc21189 - Autres viandes, abats ou sang préparés ou conservés
- #cpc2119 - Farines, poudres et pellets de viande ou d'abats, non comestibles ; jambières
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#cpc2111 - Viande de mammifères, fraîche ou réfrigérée
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#cpc212 - Poissons, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques préparés et conservés
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#cpc2121 - Poisson surgelé (hors filets et chair de poisson)
- #cpc21211 - Poisson d'eau douce, congelé
- #cpc21212 - Salmonidés, congelés
- #cpc21213 - Poissons plats, congelés
- #cpc21214 - Poisson de Gadiformes, congelé
- #cpc21215 - Thons, bonites ou bonites à ventre rayé, surgelés
- #cpc21216 - Autres poissons pélagiques, congelés
- #cpc21219 - Autres poissons, congelés
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#cpc2122 - Filets de poisson et viande; foies et œufs de poisson
- #cpc21221 - Filets et chair de poisson (émincés ou non), frais ou réfrigérés
- #cpc21222 - Filets de poisson, surgelés
- #cpc21223 - Viande de poisson, même hachée, congelée
- #cpc21224 - Filets de poisson, séchés, salés ou en saumure, mais non fumés
- #cpc21225 - Foies et œufs de poisson, frais ou réfrigérés
- #cpc21226 - Foies et œufs de poisson, congelés
- #cpc21227 - Foies et œufs de poissons séchés, fumés, salés ou en saumure
- #cpc2123 - Poissons séchés, même salés ou en saumure ; fumé incl. filets; farine de poisson comestible
- #cpc2124 - Poisson, autrement préparé ou conservé ; caviar et succédanés de caviar
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#cpc2125 - Crustacés, congelés, séchés, salés ou en saumure
- #cpc21251 - Crabes, congelés, séchés, salés ou en saumure
- #cpc21252 - Langoustes et autres écrevisses, congelées, séchées, salées ou en saumure
- #cpc21253 - Homards, congelés, séchés, salés ou en saumure
- #cpc21254 - Langoustines, congelées, séchées, salées ou en saumure
- #cpc21255 - Crevettes et langoustines d'eau froide, congelées, séchées, salées ou en saumure
- #cpc21256 - Autres crevettes et langoustines, congelées, séchées, salées ou en saumure
- #cpc21259 - Autres crustacés, congelés, séchés, salés ou en saumure
-
#cpc2126 - Mollusques et autres invertébrés aquatiques, congelés, fumés, séchés, salés ou en saumure
- #cpc21261 - Ormeau, congelé, fumé, séché, salé ou en saumure
- #cpc21262 - Huîtres, congelées, fumées, séchées, salées ou en saumure
- #cpc21263 - Moules, congelées, fumées, séchées, salées ou en saumure
- #cpc21264 - Coquilles Saint-Jacques, congelées, fumées, séchées, salées ou en saumure
- #cpc21265 - Palourdes, coques et coquilles d'arche, congelées, fumées, séchées, salées ou en saumure
- #cpc21266 - Seiches et calamars, congelés, fumés, séchés, salés ou en saumure
- #cpc21267 - Poulpe, congelé, fumé, séché, salé ou en saumure
- #cpc21268 - Autres mollusques, congelés, fumés, séchés, salés ou en saumure
- #cpc21269 - Autres invertébrés aquatiques, congelés, fumés, séchés, salés ou en saumure
- #cpc2127 - Crustacés, autrement préparés ou conservés
- #cpc2128 - Mollusques et autres invertébrés aquatiques, autrement préparés ou conservés
- #cpc2129 - Farines, semoules et pellets, non comestibles, et autres produits n.c.a., de poissons ou de crustacés, mollusques...
-
#cpc2121 - Poisson surgelé (hors filets et chair de poisson)
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#cpc213 - Légumes préparés et conservés, légumes secs et pommes de terre
- #cpc2131 - Légumes, légumes secs et pommes de terre surgelés
- #cpc2132 - Jus de légumes
- #cpc2133 - Légumes conservés provisoirement
- #cpc2134 - Légumes, légumes secs et pommes de terre, conservés au vinaigre ou à l'acide acétique
-
#cpc2139 - Autres légumes préparés et conservés, légumes secs et pommes de terre
- #cpc21391 - Plats préparés et plats cuisinés à base de légumes, légumes secs et pommes de terre
- #cpc21392 - Farine, semoule, poudre, flocons, granulés et boulettes de pommes de terre
- #cpc21393 - Pommes de terre séchées et autres légumes séchés
- #cpc21394 - Pommes de terre, autrement préparées ou conservées
- #cpc21395 - Haricots, autrement préparés ou conservés, non congelés
- #cpc21396 - Pois, autrement préparés ou conservés, non congelés
- #cpc21397 - Champignons et truffes, autrement préparés ou conservés
- #cpc21399 - Autres légumes et légumes secs, conservés autrement qu'au vinaigre, à l'acide acétique ou au sucre, n.c.a.
-
#cpc214 - Fruits et noix préparés et conservés
- #cpc2141 - Fruits secs
- #cpc2142 - Noix décortiquées
- #cpc2143 - Jus de fruits
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#cpc2149 - Autres fruits et noix préparés et conservés (sauf par le sucre)
- #cpc21491 - Ananas, autrement préparés ou conservés
- #cpc21492 - Pêches, autrement préparées ou conservées
- #cpc21493 - Fruits et noix, non cuits ou cuits, surgelés
- #cpc21494 - Confitures, gelées de fruits, marmelades, purées de fruits ou de noix et pâtes de fruits ou de noix
- #cpc21495 - Noix, arachides et autres graines, grillées, salées ou autrement préparées n.c.a.
- #cpc21496 - Fruits et noix, conservés provisoirement, non destinés à la consommation immédiate
- #cpc21499 - Autres fruits et noix préparés et conservés, n.c.a.
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#cpc215 - Graisses animales
- #cpc2151 - Graisses animales, non fondues
-
#cpc2152 - Graisses animales, fondues
- #cpc21521 - Graisse de porc, fondue
- #cpc21522 - Graisse de volaille, fondue
- #cpc21523 - Suif
- #cpc21524 - Huiles de foie de poisson et leurs fractions
- #cpc21525 - Graisses et huiles et leurs fractions, de poisson, autres que les huiles de foie
- #cpc21526 - Graisses et huiles et leurs fractions, de mammifères marins
- #cpc21529 - Autres graisses animales, fondues
- #cpc2159 - Graisses animales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou...
- #cpc216 - Huiles végétales
- #cpc217 - Margarine et préparations similaires
- #cpc218 - Linters de coton
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#cpc219 - Tourteaux et autres résidus résultant de l'extraction de graisses ou d'huiles végétales; farines et poudres de...
- #cpc2191 - Tourteaux et autres résidus solides, de graisses ou d'huiles végétales
- #cpc2192 - Farines et tourteaux de graines oléagineuses ou de fruits oléagineux, à l'exception de ceux de moutarde
- #cpc2193 - Cires végétales (autres que les triglycérides), même raffinées ou colorées; dégraisse; résidus résultant...
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#cpc211 - Viandes et produits carnés
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#cpc22 - Produits laitiers et ovoproduits
- #cpc221 - Lait liquide transformé, crème et lactosérum
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#cpc222 - Autres produits laitiers
- #cpc2221 - Lait et crème sous formes solides
- #cpc2222 - Lait et crème, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, autres que sous formes solides
- #cpc2223 - Yaourts et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés
- #cpc2224 - Beurre et autres graisses et huiles dérivées du lait
- #cpc2225 - Fromages, frais ou transformés
- #cpc2226 - Caséine
- #cpc2227 - Glaces et autres glaces comestibles
- #cpc2229 - Produits laitiers n.c.a.
- #cpc223 - Oeufs, en coquille, en conserve ou cuits
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#cpc23 - Produits de la minoterie, amidons et produits amylacés ; autres produits alimentaires
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#cpc231 - Produits du moulin à grains
- #cpc2311 - Farine de blé et méteil
- #cpc2312 - Autres farines de céréales
- #cpc2313 - Gruaux, semoules et pellets de blé et autres céréales
- #cpc2314 - Autres produits céréaliers (y compris les corn flakes)
- #cpc2316 - Riz, semi-ou entièrement moulu, ou décortiqué
- #cpc2317 - Autres farines et farines végétales
- #cpc2318 - Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de boulangerie
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#cpc232 - Amidons et produits à base d'amidon; sucres et sirops de sucre n.c.a.
- #cpc2321 - Glucose et sirop de glucose; fructose et sirop de fructose; lactose et sirop de lactose; inverser du sucre; sucres...
- #cpc2322 - Amidons ; inuline; gluten de blé; dextrines et autres amidons modifiés
- #cpc2323 - Tapioca et ses succédanés préparés à partir d'amidon, sous forme de flocons, grains, tamis ou formes similaires
- #cpc233 - Préparations utilisées en alimentation animale ; farine et granulés de luzerne (luzerne)
- #cpc234 - Produits de boulangerie
- #cpc235 - Sucre et mélasse
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#cpc236 - Cacao, chocolat et confiserie
- #cpc2361 - Pâte de cacao, même dégraissée
- #cpc2362 - Beurre, graisse et huile de cacao
- #cpc2363 - Cacao en poudre, non sucré
- #cpc2364 - Cacao en poudre, sucré
- #cpc2365 - Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao (sauf poudre de cacao sucré), en vrac
- #cpc2366 - Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao (à l'exception de la poudre de cacao sucrée)..
- #cpc2367 - Confiseries sucrées (y compris chocolat blanc), ne contenant pas de cacao; légumes, fruits, noix, écorces de fruits..
- #cpc237 - Macaroni, nouilles, couscous et produits farineux similaires
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#cpc239 - Produits alimentaires n.c.a.
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#cpc2391 - Café et thé
- #cpc23911 - Café, décaféiné ou torréfié
- #cpc23912 - Succédanés de café contenant du café; extraits, essences et concentrés de café et préparations à base de ceux-ci...
- #cpc23913 - Thé vert (non fermenté), thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, en emballages immédiats d'un contenu...
- #cpc23914 - Extraits, essences et concentrés de thé ou de maté et préparations à base de ceux-ci ou à base de thé ou de maté
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#cpc2392 - Épices et aromates, transformés
- #cpc23921 - Poivre (piper spp.), transformé
- #cpc23922 - Piments et poivrons, secs (capsicum spp., pimenta), transformés
- #cpc23923 - Noix de muscade, macis, cardamomes, transformés
- #cpc23924 - Anis, badiane, coriandre, cumin, cumin, fenouil et baies de genièvre, transformés
- #cpc23925 - Cannelle (canella), transformée
- #cpc23926 - Clous de girofle (tiges entières), transformés
- #cpc23927 - Gingembre, transformé
- #cpc23928 - Vanille, transformée
- #cpc23929 - Autres épices et aromates, transformés
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#cpc2399 - Autres produits alimentaires
- #cpc23991 - Préparations homogénéisées de viande, de légumes, de fruits ou de noix; préparations de lait, de farine...
- #cpc23992 - Soupes et bouillons et leurs préparations
- #cpc23993 - Oeufs non décortiqués et jaunes d'oeufs, frais ou conservés ; albumine d'oeuf
- #cpc23994 - Vinaigre et succédanés obtenus à partir d'acide acétique
- #cpc23995 - Sauces ; condiments mélangés; farine et semoule de moutarde; moutarde préparée
- #cpc23996 - Levures (actives ou inactives); autres micro-organismes unicellulaires, morts; poudres à lever préparées
- #cpc23997 - Autres plats et plats préparés
- #cpc23999 - Autres produits alimentaires n.c.a.
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#cpc2391 - Café et thé
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#cpc231 - Produits du moulin à grains
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#cpc24 - Boissons
- #cpc241 - Alcool éthylique ; spiritueux, liqueurs et autres boissons spiritueuses
- #cpc242 - Vins
- #cpc243 - Liqueurs de malt et malt
- #cpc244 - Boissons non alcoolisées ; eaux minérales en bouteille
- #cpc25 - Produits du tabac
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#cpc26 - Fils et fils; tissus textiles tissés et tuftés
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#cpc261 - Fibres textiles naturelles préparées pour la filature
- #cpc2611 - Soie brute (non jetée)
- #cpc2613 - Laine, dégraissée ou carbonisée, non cardée ni peignée
- #cpc2614 - Noils de laine ou de poils fins
- #cpc2615 - Laine et poils fins ou grossiers, cardés ou peignés
- #cpc2616 - Coton, cardé ou peigné
- #cpc2617 - Jute et autres fibres textiles libériennes (à l'exception du lin, du chanvre véritable et de la ramie), transformés..
- #cpc2619 - Autres fibres textiles végétales, transformées mais non filées ; étoupes et déchets de ces fibres
- #cpc262 - Fibres textiles synthétiques discontinues traitées pour la filature
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#cpc263 - Fils textiles et fils de fibres naturelles
- #cpc2631 - Fils de soie et fils filés à partir de déchets de soie; boyau de soie
- #cpc2632 - Fils de laine, contenant 85 % ou plus en poids de laine, non conditionnés pour la vente au détail
- #cpc2633 - Fils de laine, contenant moins de 85 % en poids de laine, non conditionnés pour la vente au détail
- #cpc2634 - Fils de laine, non conditionnés pour la vente au détail; fils de crin fins ou grossiers ou de crin (y compris les...
- #cpc2635 - Fil à coudre coton
- #cpc2636 - Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant 85 % ou plus en poids de coton
- #cpc2637 - Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant moins de 85 % en poids de coton
- #cpc2638 - Fils de fibres textiles végétales autres que le coton (y compris le lin, le jute, la fibre de coco et le chanvre...
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#cpc264 - Fils textiles et fils de filaments synthétiques ou artificiels ou de fibres discontinues
- #cpc2641 - Fil à coudre de filaments artificiels ou de fibres discontinues
- #cpc2642 - Fils de filaments synthétiques ou artificiels, multiples ou câblés (autres que les fils à coudre, les fils à haute...
- #cpc2643 - Fils (autres que les fils à coudre) de fibres synthétiques discontinues, contenant 85 % ou plus en poids de telles...
- #cpc2644 - Fils (autres que les fils à coudre) de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de telles..
- #cpc2645 - Fils (autres que les fils à coudre) de fibres artificielles discontinues, contenant 85 % ou plus en poids de ces...
- #cpc2646 - Fils (autres que les fils à coudre) de fibres artificielles discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces...
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#cpc265 - Tissus (sauf tissus spéciaux) de fibres naturelles autres que le coton
- #cpc2651 - Tissus de soie ou de déchets de soie
- #cpc2652 - Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés, contenant au moins 85 % de poids de laine ou de poils fins
- #cpc2653 - Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés, contenant au moins 85 % de poids de laine ou de poils fins
- #cpc2654 - Tissus de laine ou de poils fins, contenant moins de 85 % en poids de laine ou de poils fins
- #cpc2655 - Tissus de poils grossiers ou de crin de cheval
- #cpc2656 - Tissus de lin
- #cpc2657 - Tissus de jute et autres fibres textiles libériennes (sauf lin, chanvre véritable et ramie)
- #cpc2659 - Tissus d'autres fibres textiles végétales; tissus de fils de papier
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#cpc266 - Tissus (sauf tissus spéciaux) de coton
- #cpc2661 - Tissus de coton, contenant 85 % ou plus en poids de coton, ne pesant pas plus de 200 g/m2
- #cpc2662 - Tissus de coton, contenant 85 % ou plus en poids de coton, pesant plus de 200 g/m2
- #cpc2663 - Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres...
- #cpc2669 - Autres tissus de coton
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#cpc267 - Tissus (à l'exception des tissus spéciaux) de filaments artificiels et de fibres discontinues
- #cpc2671 - Tissus de fils de filaments synthétiques ou artificiels, obtenus à partir de fils à haute ténacité de nylon...
- #cpc2672 - Autres tissus de fils de filaments synthétiques ou artificiels, contenant 85 % ou plus en poids de tels filaments
- #cpc2673 - Autres tissus de fils de filaments artificiels
- #cpc2674 - Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant 85 % ou plus en poids de fibres synthétiques...
- #cpc2675 - Tissus de fibres artificielles discontinues, contenant 85 % ou plus en poids de fibres artificielles discontinues
- #cpc2676 - Tissus de fibres synthétiques ou artificielles discontinues, contenant moins de 85 % de telles fibres, mélangés...
- #cpc2677 - Tissus de fibres synthétiques ou artificielles discontinues, contenant moins de 85 % de ces fibres, mélangés...
- #cpc2679 - Autres tissus de fibres synthétiques discontinues
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#cpc268 - Tissus spéciaux
- #cpc2681 - Tissus à poils et chenilles (autres que les éponges et les tissus étroits) en coton
- #cpc2682 - Tissus à poils tissés et tissus chenille (autres que les éponges éponge et les tissus étroits) de fibres artificielle
- #cpc2683 - Autres tissus à poils tissés et tissus chenille (autres que les tissus éponge et les tissus étroits)
- #cpc2684 - Tissus éponge et tissus éponge tissés similaires (autres que les tissus étroits) en coton
- #cpc2685 - Autres tissus éponge et tissus éponge tissés similaires (autres que les tissus étroits)
- #cpc2686 - Gaze (autre que les tissus étroits)
- #cpc2688 - Tissus textiles touffetés, autres que les tapis
- #cpc2689 - Tissus (y compris les tissus étroits) de fibres de verre
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#cpc261 - Fibres textiles naturelles préparées pour la filature
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#cpc27 - Articles textiles autres que les vêtements
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#cpc271 - Articles textiles confectionnés
- #cpc2711 - Couvertures et tapis de voyage (hors couvertures chauffantes)
- #cpc2712 - Linge de lit, linge de table, linge de toilette et linge de cuisine
- #cpc2713 - Rideaux (y compris les tentures) et stores intérieurs ; cantonnières de rideaux ou de...
- #cpc2714 - Autres articles d'ameublement n.c.a. ; ensembles de tissus et de fils pour confectionner des tapis, tapisseries...
- #cpc2715 - Sacs et sachets des types utilisés pour l'emballage de marchandises
- #cpc2716 - Bâches, voiles pour bateaux etc., auvents, stores, tentes et articles de camping (y compris matelas pneumatiques)
- #cpc2717 - Parachutisme
- #cpc2718 - Couettes, édredons, coussins, poufs, oreillers, sacs de couchage et similaires, munis de ressorts ou rembourrés...
- #cpc2719 - Autres articles textiles confectionnés (y compris serpillières, torchons, plumeaux et chiffons de nettoyage...
- #cpc272 - Tapis et autres revêtements de sol textiles
- #cpc273 - Ficelle, cordages, cordages et câbles et ouvrages en ces matières (y compris les filets)
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#cpc279 - Textiles n.c.a.
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#cpc2791 - Tulles, dentelles, tissus étroits, passementerie et broderie
- #cpc27911 - Tissus tissés étroits; tissus étroits de chaîne sans trame assemblés par collage (bolducs) ; étiquettes, insignes...
- #cpc27912 - Tulles et autres tissus en filet, à l'exception des tissus tissés, tricotés ou crochetés; dentelle à la pièce...
- #cpc27913 - Broderie à la pièce, en bandes ou en motifs
- #cpc2792 - Feutres et non-tissés
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#cpc2799 - Autres articles textiles
- #cpc27991- Ouate de matières textiles et ouvrages en ces matières; fibres textiles d'une longueur n'excédant pas 5 mm...
- #cpc27992 - Fil et cordon en caoutchouc, recouverts de textile; fils et bandes textiles, imprégnés ou recouverts de caoutchouc..
- #cpc27993 - Fil métallisé
- #cpc27994 - Tissus tissés de fils métalliques ou de fils métallisés n.c.a.
- #cpc27995 - Fil et bande guipés; fil chenille; boucle wal-fil
- #cpc27996 - Tissu de corde de pneu de fil à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, polyesters ou rayonne viscose
- #cpc27997 - Tissus textiles, imprégnés, enduits ou recouverts n.c.a.
- #cpc27998 - Produits et articles textiles à usage technique (y compris les mèches, les manchons à gaz, les tuyaux d'arrosage...
- #cpc27999 - Produits textiles matelassés à la pièce n.c.a.
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#cpc2791 - Tulles, dentelles, tissus étroits, passementerie et broderie
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#cpc271 - Articles textiles confectionnés
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#cpc28 - Tissus tricotés ou crochetés; porter des vêtements
- #cpc281 - Tissus tricotés ou crochetés
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#cpc282 - Porter des vêtements, à l'exception des vêtements en fourrure
- #cpc2821 - Collants, collants, bas, chaussettes et autres articles de bonneterie, tricotés ou crochetés
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#cpc2822 - Porter des vêtements, tricotés ou crochetés
- #cpc28221 - Costumes, manteaux, vestes, pantalons, shorts et similaires pour hommes ou garçons, tricotés ou crochetés
- #cpc28222 - Chemises, slips, pyjamas, robes de chambre et articles similaires pour hommes ou garçonnets, en bonneterie
- #cpc28223 - Costumes, manteaux, vestes, robes, jupes, pantalons, shorts et similaires pour femmes ou filles, tricotés ou...
- #cpc28224 - Chemisiers, chemises, jupons, culottes, chemises de nuit, robes de chambre et articles similaires pour femmes...
- #cpc28225 - T-shirts, débardeurs et autres gilets, tricotés ou crochetés
- #cpc28226 - Maillots, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, en bonneterie
- #cpc28227 - Vêtements et accessoires vestimentaires pour bébés, tricotés ou crochetés
- #cpc28228 - Survêtements, combinaisons de ski, maillots de bain et autres vêtements, tricotés ou crochetés n.c.a.
- #cpc28229 - Gants, châles, foulards, voiles, cravates, cravates et autres accessoires confectionnés du vêtement...
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#cpc2823 - Vêtements d'habillement, en matières textiles, non en bonneterie; soutiens-gorge, corsets, bretelles et articles...
- #cpc28231 - Costumes, manteaux, vestes, pantalons, shorts et articles similaires pour hommes ou garçonnets, en matières...
- #cpc28232 - Chemises, débardeurs, caleçons, pyjamas, robes de chambre et articles similaires pour hommes ou garçonnets...
- #cpc28233 - Costumes, manteaux, vestes, robes, jupes, pantalons, shorts et similaires pour femmes ou fillettes, en matières...
- #cpc28234 - Chemisiers, chemises, maillots de corps, jupons, culottes, chemises de nuit, robes de chambre et articles...
- #cpc28235 - Vêtements et accessoires du vêtement pour bébés, en tissu, non tricotés ni crochetés
- #cpc28236 - Survêtements, combinaisons de ski, maillots de bain et autres vêtements, en matières textiles, non tricotés ni...
- #cpc28237 - Soutiens-gorge, gaines, corsets, bretelles, porte-jarretelles et articles similaires et leurs parties, même...
- #cpc28238 - Mouchoirs, châles, écharpes, voiles, cravates, cravates, gants et autres accessoires confectionnés du vêtement...
- #cpc2824 - Vêtements et accessoires du vêtement, en cuir, cuir reconstitué ou matières plastiques
- #cpc2825 - Vêtements composés de feutre ou de non-tissés; vêtements constitués de tissus textiles imprégnés ou recouvert...
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#cpc2826 - Chapeaux et couvre-chefs
- #cpc28261 - Formes de chapeaux, corps de chapeaux et capuchons en feutre; plateaux et manchons de feutre; chapeaux...
- #cpc28262 - Chapeaux et autres coiffures, en feutre, ou tressés ou confectionnés par assemblage de bandes de toutes matières...
- #cpc28269 - Autres coiffures à l'exception des coiffures en caoutchouc ou en matières plastiques, des coiffures de sécurité..
- #cpc283 - Pelleteries et fourrures tannées ou habillées ; ouvrages en ces matières (à l'exception de la chapellerie)
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#cpc29 - Cuir et produits en cuir; chaussure
- #cpc291 - Cuir tanné ou habillé ; cuir reconstitué
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#cpc292 - Bagages, sacs à main et autres ; sellerie et harnais; autres articles en cuir
- #cpc2921 - Sellerie et harnais, pour tout animal, de toute matière
- #cpc2922 - Bagages, sacs à main et articles similaires, en cuir, cuir reconstitué, feuilles de matières plastiques, matières...
- #cpc2923 - Bracelets de montre, sauf en métal
- #cpc2929 - Autres articles en cuir reconstitué ou en cuir reconstitué (y compris les articles des types utilisés dans les...
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#cpc293 - Chaussures, à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, ou à dessus en cuir ou en...
- #cpc2931 - Chaussures étanches, à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matières plastiques, autres que ...
- #cpc2932 - Chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en plastique, autres que les chaussures étanches...
- #cpc2933 - Chaussures à dessus en cuir, autres que les chaussures de sport, chaussures comportant un embout protecteur...
- #cpc2934 - Chaussures à dessus en matières textiles, autres que les chaussures de sport
- #cpc294 - Chaussures de sport, à l'exception des chaussures de patinage
- #cpc295 - Autres chaussures, à l'exception des chaussures en amiante, des chaussures orthopédiques et des chaussures de patinage
- #cpc296 - Parties de chaussures ; semelles intérieures amovibles, coussins de talon et articles similaires; guêtres...
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#cpc21 - Viande, poisson, fruits, légumes, huiles et graisses
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#cpc3 - Autres biens transportables, à l'exception des produits métalliques, des machines et des équipements
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#cpc31 - Produits en bois, liège, paille et matériaux de tressage
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#cpc311 - Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur excédant 6 mm; traverses de chemin...
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#cpc3110 - Bois scié ou dédossé longitudinalement, tranché ou déroulé, d'une épaisseur excédant 6 mm; traverses de chemin...
- #cpc31101 - Bois scié ou dédossé longitudinalement, tranché ou déroulé, d'une épaisseur excédant 6 mm, de bois de conifère
- #cpc31102 - Bois scié ou dédossé longitudinalement, tranché ou déroulé, d'une épaisseur excédant 6 mm, de bois non résineux
- #cpc31109 - Traverses de chemin de fer ou de tramway (traverses) en bois, non imprégnées
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#cpc3110 - Bois scié ou dédossé longitudinalement, tranché ou déroulé, d'une épaisseur excédant 6 mm; traverses de chemin...
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#cpc312 - Bois façonné en continu le long de l'un de ses bords ou faces; laine de bois; farine de bois; bois en copeaux ou...
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#cpc3121 - Bois, façonné en continu le long de l'une de ses arêtes ou de ses faces (y compris les lames et frises pour..
- #cpc31211 - Bois façonné en continu le long de l'une quelconque de ses arêtes ou de ses faces (y compris les lames et...
- #cpc31212 - Bois façonné en continu le long d'une de ses arêtes ou faces (y compris les lames et frises pour parquets, non...
- #cpc31219 - Bois façonnés en continu le long de l'une quelconque de ses arêtes ou de ses faces (y compris les lames et frises...
- #cpc3122 - Laine de bois ; farine de bois
- #cpc3123 - Bois en copeaux ou particules
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#cpc3121 - Bois, façonné en continu le long de l'une de ses arêtes ou de ses faces (y compris les lames et frises pour..
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#cpc313 - Bois à l'état brut, traité avec de la peinture, des teintures, de la créosote ou d'autres agents de conservation...
- #cpc3131 - Bois brut, intempérie ou non écorcé ou aubier, ou traité grossièrement équarri avec de la peinture, des teintures...
- #cpc3132 - Traverses de chemin de fer ou de tramway (traverses) en bois, imprégnées
- #cpc3133 - Cerceaux ; pôles divisés; piles, piquets et piquets de bois, pointus mais non sciés dans le sens de la longueur...
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#cpc314 - Planches et panneaux
- #cpc3141 - Contreplaqué constitué uniquement de feuilles de bois, à l'exception du bambou
- #cpc3142 - Autres contreplaqués, panneaux plaqués et bois stratifiés similaires, à l'exception du bambou
- #cpc3143 - Panneaux de particules et panneaux similaires de bois ou autres matières ligneuses
- #cpc3144 - Panneaux de fibres de bois ou autres matières ligneuses
- #cpc3145 - Contreplaqué, panneaux de placage et bois stratifié similaire de bambou
- #cpc315 - Feuilles de placage ; feuilles pour contreplaqué; bois densifié
- #cpc316 - Menuiserie et charpente en bois de construction (y compris panneaux en bois alvéolaire, panneaux de parquet...
- #cpc317 - Caisses, caisses, caisses, fûts et emballages similaires, en bois; tambours à câbles en bois; palettes...
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#cpc319 - Autres produits en bois; ouvrages en liège, sparterie et paille
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#cpc3191 - Autres produits du bois
- #cpc31911 - Outils, corps d'outils, manches d'outils, corps et manches de balais ou de brosses, formes de bottes ou de chaussure
- #cpc31912 - Vaisselle et ustensiles de cuisine, en bois
- #cpc31913 - Marqueterie de bois et marqueterie de bois ; étuis à bijoux ou couverts et articles similaires, en bois...
- #cpc31914 - Cadres en bois pour peintures, photographies, miroirs ou objets similaires, et autres articles en bois
- #cpc3192 - Articles en liège et paille ou autres matières à tresser ; vannerie et vannerie
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#cpc3191 - Autres produits du bois
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#cpc311 - Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur excédant 6 mm; traverses de chemin...
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#cpc32 - Produits de pâte, papier et papier; imprimés et articles connexes
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#cpc321 - Pâtes, papiers et cartons
- #cpc3211 - Pâtes de bois ou autre matière fibreuse cellulosique
- #cpc3212 - Papier journal, papier fait main et autres papiers et cartons non couchés des types utilisés pour à des fins...
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#cpc3213 - Papier hygiénique, papier kraft non couché et autres papiers et cartons non couchés; divers autres papiers
- #cpc32131 - Papiers hygiéniques ou pour le visage, papiers essuie-mains ou serviettes de table et papiers similaires, ouate...
- #cpc32132 - Kraftliner, non couché
- #cpc32133 - Autres papiers et cartons kraft non couchés; sac de papier kraft, crêpé ou froissé
- #cpc32134 - Papier cannelé, y compris paille et semi-chimique
- #cpc32135 - Testliner (carton de doublure recyclé)
- #cpc32136 - Papier d'emballage sulfite, papiers et cartons filtres, papiers feutres et autres papiers et cartons; papier...
- #cpc32137 - Parchemins végétaux, papiers sulfurisés, papiers calques et glassine et autres papiers glacés transparents ou...
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#cpc3214 - Papiers et cartons traités
- #cpc32141- Papiers et cartons composites, non couchés ni imprégnés
- #cpc32142 - Papiers et cartons, crêpés, froissés, gaufrés ou perforés n.c.a.
- #cpc32143 - Papiers et cartons enduits de kaolin ou d'autres substances inorganiques
- #cpc32149 - Autres papiers et cartons, ouates de cellulose et nappes de fibres de cellulose, enduits, imprégnés, gommés...
- #cpc3215 - Papier et carton ondulés et récipients en papier et carton
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#cpc3219 - Autres produits en papier et carton
- #cpc32191 - Papier carbone, papier autocopiant et autres papiers de copie ou de transfert, autres qu'en vrac; pochoirs...
- #cpc32192 - Enveloppes, cartes-lettres, cartes postales unies et cartes de correspondance en papier ou en carton; boîtes...
- #cpc32193 - Papier hygiénique, mouchoirs, serviettes, serviettes, serviettes pour bébés, tampons et articles ménagers, sanitaire
- #cpc32194 - Papier peint et revêtements muraux similaires ; transparents de fenêtre de papier
- #cpc32195 - Revêtements muraux textiles
- #cpc32196 - Serviettes et tampons hygiéniques, serviettes et protège-serviettes pour bébés et articles similaires, en toutes...
- #cpc32197 - Étiquettes en papier ou en carton
- #cpc32198 - Blocs filtrants, plaques et plaques, de pâte à papier
- #cpc32199 - Autres papiers, cartons, ouates de cellulose et nappes de fibres de cellulose découpés à format; papier...
- #cpc322 - Livres, en version imprimée
- #cpc323 - Journaux et périodiques, quotidiens, imprimés
- #cpc324 - Journaux et périodiques, autres que quotidiens, imprimés
-
#cpc325 - Cartes imprimées ; musique, imprimée ou manuscrite; cartes postales, cartes de vœux, photos et plans
- #cpc3251 - Cartes et cartes hydrographiques ou similaires (y compris cartes murales, plans topographiques et globes), imprimés..
- #cpc3252 - Musique, imprimée ou manuscrite
- #cpc3253 - Cartes postales imprimées ou illustrées; cartes imprimées portant des salutations ou des messages personnels, avec...
- #cpc3254 - Images, dessins et photographies imprimés
- #cpc3255 - Plans et dessins d'architecture, d'ingénierie, industriels, commerciaux, topographiques ou des fins similaires...
- #cpc326 - Timbres, formulaires de chèque, billets de banque, certificats d'actions, brochures et dépliants, matériel...
- #cpc327 - Registres, livres de comptes, cahiers, blocs-notes, agendas et articles similaires, tampons buvards, classeurs...
- #cpc328 - Type composé, plaques ou cylindres d'impression préparés, pierres lithographiques imprimées ou autres supports...
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#cpc321 - Pâtes, papiers et cartons
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#cpc33 - Produits de four à coke; produits pétroliers raffinés; combustible nucléaire
- #cpc331 - Coke et semi-coke de charbon, de lignite ou de tourbe ; cornue carbone
- #cpc332 - Goudron distillé à partir de charbon, de lignite ou de tourbe, et autres goudrons minéraux
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#cpc333 - Huiles de pétrole et huiles obtenues à partir de matières bitumineuses, autres que brutes ; préparations n.c.a...
- #cpc3331 - Essence moteur et essence aviation
- #cpc3332 - Gasolene-type jet fuel
- #cpc3333 - Naphte
- #cpc3334 - Kérosènes
- #cpc3335 - White spirit et spiritueux industriels à point d'ébullition spécial
- #cpc3336 - Gasoil
- #cpc3337 - Mazouts n.c.a.
- #cpc3338 - Lubrifiants
- #cpc3339 - Autres huiles de pétrole n.c.a.
- #cpc334 - Gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux, à l'exception du gaz naturel
- #cpc335 - Vaseline; cire de paraffine, cire de pétrole microcristalline, gatsch, ozokérite, cire de lignite, cire de tourbe...
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#cpc336 - Éléments et isotopes et composés radioactifs ; alliages, dispersions, produits céramiques et mélanges contenant ces...
- #cpc3361 - Uranium naturel et ses composés; alliages, dispersions, produits céramiques et mélanges contenant de l'uranium...
- #cpc3362 - Uranium enrichi en U235 et ses composés ; le plutonium et ses composés ; alliages, dispersions, produits...
- #cpc3363 - Uranium appauvri en U235 et ses composés ; le thorium et ses composés ; alliages, dispersions, produits céramiques...
- #cpc3369 - Autres éléments et isotopes et composés radioactifs ; alliages, dispersions, produits céramiques et mélanges...
- #cpc337 - Eléments combustibles (cartouches), pour ou de réacteurs nucléaires
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#cpc34 - Produits chimiques de base
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#cpc341 - Produits chimiques organiques de base
- #cpc3411 - Hydrocarbures et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
- #cpc3412 - Acides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides de raffinage
- #cpc3413 - Alcools, phénols, phénols-alcools, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés ; alcools gras...
- #cpc3414 - Acides carboxyliques et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides et leurs dérivés halogénés...
- #cpc3415 - Composés à fonction amine; les composés aminés à fonction oxygénée, à l'exception de la lysine et de ses esters...
- #cpc3416 - Composés organo-soufres et autres composés organo-inorganiques; composés hétérocycliques n.c.a.; acides nucléiques...
- #cpc3417 - Ethers, peroxydes d'alcools, peroxydes d'éthers, époxydes, acétals et hémiacétals, et leurs dérivés halogénés, sulfon
- #cpc3418 - Esters phosphoriques et leurs sels ou esters d'autres acides inorganiques (à l'exclusion des esters d'halogénures...
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#cpc342 - Produits chimiques inorganiques de base n.c.a.
- #cpc3421 - Hydrogène, azote, oxygène, dioxyde de carbone et gaz rares ; composés oxygénés inorganiques de non-métaux n.c.a.
- #cpc3422 - Oxyde de zinc; peroxyde de zinc; oxydes et hydroxydes de chrome; oxydes de manganèse; oxydes et hydroxydes de fer..
- #cpc3423 - Éléments chimiques n.c.a. ; acides inorganiques; composés oxygénés inorganiques du bore, du silicium et du carbone...
- #cpc3424 - Phosphates de triammonium; sels et peroxysels d'acides inorganiques et de métaux n.c.a.
- #cpc3425 - Sels d'acides oxométalliques ou peroxométalliques ; métaux précieux colloïdaux et leurs composés; inorganique et...
- #cpc3426 - Isotopes n.c.a. et leurs composés (y compris l'eau lourde)
- #cpc3427 - Cyanures, oxydes de cyanure et cyanures complexes ; les fulminates, les cyanates et les thiocyanates ; silicates...
- #cpc3428 - Peroxyde d'hydrogène; phosphures; carbures; hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures
- #cpc3429 - Composés de terres rares, d'yttrium ou de scandium
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#cpc343 - Extraits tannants ou tinctoriaux ; les tanins et leurs dérivés ; matière colorante n.c.a.
- #cpc3431 - Matières colorantes organiques synthétiques et préparations à base de celles-ci; produits organiques synthétiques...
- #cpc3432 - Extraits tannants d'origine végétale; les tanins et leurs sels, éthers, esters et autres dérivés ; matières...
- #cpc3433 - Substances tannantes organiques synthétiques; substances tannantes inorganiques; préparations de bronzage...
- #cpc3434 - Matière colorante n.c.a. ; produits inorganiques des types utilisés comme luminophores
- #cpc344 - Produits minéraux naturels activés; noir animal; tall oil; huiles terpéniques produites par le traitement de bois...
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#cpc345 - Produits chimiques de base divers
- #cpc3451 - Charbon de bois
- #cpc3452 - Soufre, sauf soufre sublimé, soufre précipité et soufre colloïdal
- #cpc3453 - Pyrites de fer grillées
- #cpc3454 - Huiles et autres produits de la distillation du goudron de houille à haute température et produits similaires...
- #cpc3455 - Animal or vegetable fats and oils and their fractions, chemically modified, except those hydrogenated...
- #cpc3456 - Pierres précieuses ou semi-précieuses synthétiques ou reconstituées, brutes
- #cpc3457 - Glycérol
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#cpc346 - Engrais et pesticides
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#cpc3461 - Engrais minéraux ou chimiques, azotés
- #cpc34611 - Urée
- #cpc34612 - Sulfate d'ammonium
- #cpc34613 - Nitrate d'ammonium
- #cpc34614 - Sels doubles et mélanges de nitrate de calcium et de nitrate d'ammonium
- #cpc34615 - Mélanges de nitrate d'ammonium avec du carbonate de calcium ou d'autres substances inorganiques non fertilisantes
- #cpc34616 - Mélanges d'urée et de nitrate d'ammonium en solution aqueuse ou ammoniacale
- #cpc34619 - Autres engrais et mélanges azotés, n.c.a.
- #cpc3462 - Engrais minéraux ou chimiques, phosphatés
- #cpc3463 - Engrais minéraux ou chimiques, potassiques
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#cpc3464 - Engrais minéraux ou chimiques contenant au moins deux nutriments d'azote, de phosphate et de potasse
- #cpc34641 - Engrais contenant trois nutriments : azote, phosphore et potassium
- #cpc34642 - Hydrogénoorthophosphate diammonique (phosphate diammonique)
- #cpc34643 - Phosphate monoammonique
- #cpc34644 - Engrais contenant deux nutriments : l'azote et le phosphore
- #cpc34645 - Engrais contenant deux nutriments : phosphore et potassium
- #cpc34646 - Nitrate de potassium
- #cpc34649 - Autres engrais minéraux ou chimiques contenant au moins deux nutriments (azote, phosphate, potasse), n.c.a.
- #cpc3465 - Autres engrais
- #cpc3466 - Insecticides, fongicides, herbicides et désinfectants
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#cpc3461 - Engrais minéraux ou chimiques, azotés
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#cpc347 - Plastiques sous formes primaires
- #cpc3471 - Polymères d'éthylène, sous formes primaires
- #cpc3472 - Polymères de styrène, sous formes primaires
- #cpc3473 - Polymères de chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires
- #cpc3474 - Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, esters...
- #cpc3479 - Autres plastiques sous formes primaires ; échangeurs d'ions
- #cpc348 - Caoutchouc synthétique et factice dérivés d'huiles, et leurs mélanges avec du caoutchouc naturel et des gommes...
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#cpc341 - Produits chimiques organiques de base
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#cpc35 - Autres produits chimiques; fibres synthétiques ou artificielles
- #cpc351 - Peintures et vernis et produits connexes ; couleurs d'artistes; encrer
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#cpc352 - Produits pharmaceutiques
- #cpc3521 - Acide salicylique et ses sels et esters
- #cpc3522 - Lysine et ses esters et sels de celle-ci; acide glutamique et ses sels; sels et hydroxydes d'ammonium quaternaire...
- #cpc3523 - Lactones n.c.a., composés hétérocycliques avec hétéroatome(s) d'azote uniquement, contenant un cycle pyrazole non...
- #cpc3524 - Sucres, chimiquement purs n.c.a. ; éthers et esters de sucre et leurs sels n.c.a.
- #cpc3525 - Provitamines, vitamines et hormones; les glycosides et alcaloïdes végétaux et leurs sels, éthers, esters et autres...
- #cpc3526 - Médicaments, à usage thérapeutique ou prophylactique
- #cpc3527 - Autres produits pharmaceutiques
- #cpc3529 - Autres articles à usage médical ou chirurgical
- #cpc353 - Savons, produits de nettoyage, parfums et produits de toilette
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#cpc354 - Produits chimiques n.c.a.
- #cpc3541 - Huiles essentielles et concentrés, distillats aqueux et leurs solutions aqueuses; résinoïdes; sous-produits...
- #cpc3542 - Colles et gélatine, peptones et leurs dérivés et produits connexes; caséinates et autres dérivés de caséine...
- #cpc3543 - Préparations lubrifiantes et préparations des types utilisés pour le traitement des huiles ou des graisses matières..
- #cpc3544 - Pâtes à modeler; « cire dentaire » ou « composés d'empreinte dentaire » ; autres préparations à usage dentaire...
- #cpc3545 - Explosifs préparés ; fusibles de sécurité; mèches détonantes; capsules à percussion ou détonantes...
- #cpc3546 - Articles pyrotechniques
- #cpc3547 - Eléments chimiques et composés dopés pour une utilisation en électronique
- #cpc3549 - Autres produits chimiques
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#cpc355 - Fibres synthétiques
- #cpc3551 - Câbles de filaments synthétiques et fibres discontinues, non cardés ni peignés
- #cpc3552 - Fils de filaments synthétiques (à l'exception des fils à coudre et des fils multiples ou câblés), non conditionnés...
- #cpc3553 - Monofilament et bande synthétique
- #cpc3554 - Câbles de filaments artificiels et fibres discontinues, non cardés ni peignés
- #cpc3555 - Fils de filaments artificiels (à l'exception des fils à coudre et des fils multiples ou câblés), non conditionnés...
- #cpc3556 - Monofilament artificiel et bande
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#cpc36 - Produits en caoutchouc et en plastique
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#cpc361 - Pneus et chambres à air en caoutchouc
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#cpc3611 - Pneumatiques neufs, chambres à air, bandages pleins ou coussins, bandes de roulement interchangeables, bavettes...
- #cpc36111 - Pneumatiques neufs, en caoutchouc, du type utilisé sur les automobiles
- #cpc36112 - Pneumatiques neufs, en caoutchouc, des types utilisés sur les motos ou les vélos
- #cpc36113 - Autres pneumatiques neufs, en caoutchouc
- #cpc36114 - Chambres à air, bandages pleins ou coussins, bandes de roulement et bavettes interchangeables, en caoutchouc
- #cpc36115 - Bandes "Camel-back" pour le rechapage des pneus en caoutchouc
- #cpc3612 - Pneumatiques rechapés, en caoutchouc
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#cpc3611 - Pneumatiques neufs, chambres à air, bandages pleins ou coussins, bandes de roulement interchangeables, bavettes...
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#cpc362 - Autres produits en caoutchouc
- #cpc3621 - Caoutchouc récupéré
- #cpc3622 - Caoutchouc compoundé non vulcanisé, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes ; caoutchouc non...
- #cpc3623 - Tubes, tuyaux et tuyaux en caoutchouc vulcanisé autre que le caoutchouc dur
- #cpc3624 - Courroies ou courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc vulcanisé
- #cpc3625 - Tissus textiles caoutchoutés, à l'exception du tissu pour cordon de pneu
- #cpc3626 - Vêtements et accessoires vestimentaires (y compris les gants) en caoutchouc vulcanisé autre que le caoutchouc dur
- #cpc3627 - Articles en caoutchouc vulcanisé n.c.a. ; caoutchouc dur; articles en caoutchouc dur
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#cpc363 - Demi-produits plastiques
- #cpc3631 - Monofilament dont toute dimension transversale dépasse 1 mm, tiges, bâtons et profilés, en matières plastiques
- #cpc3632 - Tubes, tuyaux et tuyaux, et leurs accessoires, en matières plastiques
- #cpc3633 - Plaques, feuilles, films, feuilles et bandes, en matières plastiques, non autocollants, non alvéolaires et non...
- #cpc3639 - Autres plaques, feuilles, films, feuilles et bandes, en matières plastiques
- #cpc364 - Produits d'emballage en matières plastiques
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#cpc369 - Autres produits en plastique
- #cpc3691 - Revêtements de sol en matières plastiques, en rouleaux ou sous forme de dalles ; revêtements de murs ou de plafonds..
- #cpc3692 - Plaques, feuilles, films, feuilles, rubans, bandes et autres formes plates autocollants, en matières plastiques
- #cpc3693 - Baignoires, lavabos, cuvettes et couvercles de toilettes, réservoirs de chasse d'eau et articles sanitaires...
- #cpc3694 - Vaisselle, ustensiles de cuisine, autres articles ménagers et articles de toilette, en matières plastiques
- #cpc3695 - Articles de construction en plastique n.c.a.
- #cpc3696 - Pièces n.c.a. de lampes, appareils d'éclairage, enseignes lumineuses, plaques signalétiques lumineuses et ...
- #cpc3697 - Couvre-chef de sécurité ; autres coiffures en caoutchouc ou en plastique
- #cpc3698 - Raccords isolants électriques en plastique
- #cpc3699 - Articles en matières plastiques n.c.a.
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#cpc361 - Pneus et chambres à air en caoutchouc
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#cpc37 - Verre et produits en verre et autres produits non métalliques n.c.a.
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#cpc371 - Verre et produits en verre
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#cpc3711 - Verre brut, verre plat et verre pressé ou moulé pour la construction ; miroirs en verre
- #cpc37111 - Verre dans la masse, en billes (sauf microsphères), tiges ou tubes, bruts ; déchets et débris de verre
- #cpc37112 - Verre brut coulé, roulé, étiré ou soufflé, en feuilles
- #cpc37113 - Verre flotté et verre dépoli ou poli, en feuilles
- #cpc37114 - Verre en feuilles, bombé, ouvragé, gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non encadré, etc.
- #cpc37115 - Verre de sécurité
- #cpc37116 - Miroirs en verre ; unités isolantes à parois multiples en verre
- #cpc37117 - Pavés, briques, tuiles et autres articles en verre pressé ou moulé, des types utilisés pour le bâtiment ou la...
- #cpc3712 - Fibres de verre et ouvrages en fibres, à l'exception des tissus
-
#cpc3719 - Autres articles en verre
- #cpc37191 - Bouteilles, bocaux, fioles et autres récipients, en verre, des types utilisés pour le transport ou l'emballage...
- #cpc37192 - Enveloppes en verre, ouvertes, et leurs parties en verre, pour lampes électriques, tubes cathodiques ou similaires
- #cpc37193 Verrerie des types utilisés pour la table, la cuisine, la toilette, le bureau, la décoration intérieure ou à des...
- #cpc37194 - Verres d'horloge ou de montre et verres similaires; verres à lunettes non travaillés optiquement; sphères creuses...
- #cpc37195 - Verrerie de laboratoire, hygiénique ou pharmaceutique ; ampoules de verre
- #cpc37196 - Pièces n.c.a. de lampes, appareils d'éclairage, enseignes lumineuses, plaques signalétiques lumineuses et similaires
- #cpc37197 - Isolateurs électriques en verre
- #cpc37199 - Ouvrages en verre n.c.a. (y compris intérieurs en verre pour flacons isothermes, verrerie de signalisation, cubes...
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#cpc3711 - Verre brut, verre plat et verre pressé ou moulé pour la construction ; miroirs en verre
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#cpc372 - Céramique non structurelle
- #cpc3721 - Éviers, baignoires, cuvettes de toilettes, citernes de chasse d'eau et appareils sanitaires similaires en céramique
- #cpc3722 - Articles ménagers et ornementaux en céramique
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#cpc3729 - Autres articles en céramique non structurelle
- #cpc37291 - Articles en céramique pour laboratoires, usages chimiques ou autres usages techniques; auges, baquets...
- #cpc37292 - Isolateurs électriques en céramique; garnitures isolantes, pour machines, appareils ou équipements électriques...
- #cpc37299 - Autres articles céramiques non structuraux n.c.a.
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#cpc373 - Produits réfractaires et produits structuraux en argile non réfractaire
- #cpc3731 - Briques, blocs, tuiles et autres produits céramiques en terres siliceuses
- #cpc3732 - Briques, blocs, tuiles et articles de construction similaires en céramique réfractaire, autres que ceux en terres...
- #cpc3733 - Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires n.c.a.
- #cpc3734 - Produits réfractaires non cuits ; autres produits en céramique réfractaire
- #cpc3735 - Briques de construction en céramique non réfractaire, blocs de revêtement de sol, tuiles de support ou de...
- #cpc3736 - Tuyaux, conduits, gouttières et raccords de tuyauterie en céramique non réfractaire
- #cpc3737 - Drapeaux en céramique et carreaux de pavage, de foyer ou de mur; cubes de mosaïque en céramique et similaires
- #cpc374 - Plâtre, chaux et ciment
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#cpc375 - Ouvrages en béton, ciment et plâtre
- #cpc3751 - Mortiers et bétons non réfractaires
- #cpc3752 - Planches, blocs et articles similaires en fibres végétales, paille ou déchets de bois agglomérés avec des liants...
- #cpc3753 - Articles en plâtre ou en compositions à base de plâtre
- #cpc3754 - Carreaux, dalles, briques et articles similaires, en ciment, béton ou pierre artificielle
- #cpc3755 - Eléments de structure préfabriqués pour le bâtiment ou le génie civil, en ciment, béton ou pierre artificielle
- #cpc3756 - Autres articles en ciment, béton ou pierre artificielle
- #cpc3757 - Ouvrages en amiante-ciment, en fibres-ciment cellulosiques ou similaires
- #cpc376 - Pierre monumentale ou de construction et ouvrages en pierre
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#cpc379 - Autres produits minéraux non métalliques n.c.a.
- #cpc3791 - Meules, meules, meules et similaires, sans armatures, pour le travail des pierres et leurs parties, en pierre...
- #cpc3792 - Fibres d'amiante fabriquées; les mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium...
- #cpc3793 - Ouvrages en asphalte ou en matériau similaire
- #cpc3794 - Mélanges bitumineux à base de pierres naturelles et artificielles et de bitume, d'asphalte naturel ou de substances..
- #cpc3795 - Graphite artificiel; graphite colloïdal ou semi-colloïdal ; préparations à base de graphite ou d'autre carbone...
- #cpc3796 - Corindon artificiel
- #cpc3799 - Produits minéraux non métalliques n.c.a. (y compris laine minérale, matières minérales expansées, mica travaillé...
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#cpc371 - Verre et produits en verre
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#cpc38 - Meubles; autres marchandises transportables n.c.a.
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#cpc381 - Meubles
- #cpc3811 - Sièges
- #cpc3812 - Autres meubles du genre utilisé dans les bureaux
- #cpc3813 - Autres meubles en bois, du genre utilisé dans la cuisine
- #cpc3814 - Autres meubles n.c.a.
- #cpc3815 - Supports de matelas; matelas à ressorts ou rembourrés ou garnis intérieurement de toute matière ou de caoutchouc...
- #cpc3816 - Pièces de mobilier
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#cpc382 - Bijoux et articles connexes
- #cpc3821 - Perles, naturelles ou de culture et brutes
- #cpc3822 - Perles de culture, pierres précieuses ou semi-précieuses et pierres précieuses ou semi-précieuses synthétiques ou...
- #cpc3823 - Diamants industriels travaillés; poussières et poudres de pierres précieuses ou semi-précieuses naturelles ou...
- #cpc3824 - Bijoux et autres articles en métaux précieux ou plaqués ou doublés de métaux précieux; ouvrages en perles...
- #cpc3825 - Pièce
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#cpc383 - Instruments de musique
- #cpc3831 - Pianos et autres instruments de musique à cordes à clavier
- #cpc3832 - Autres instruments de musique à cordes
- #cpc3833 - #cpc3833 - Instruments de musique à vent (y compris les orgues à tuyaux, les accordéons et les cuivres)
- #cpc3834 - Instruments de musique dont le son est produit ou doit être amplifié électriquement
- #cpc3835 - Autres instruments de musique (y compris les instruments à percussion, les boîtes à musique et les orgues de fête...
- #cpc3836 - Pièces et accessoires d'instruments de musique ; métronomes, diapasons et diapasons
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#cpc384 - Articles de sport
- #cpc3841 - Skis de neige et autres équipements de ski de neige; patins à glace et patins à roulettes
- #cpc3842 - Skis nautiques, planches de surf, planches à voile et autres équipements de sports nautiques
- #cpc3843 - Articles et équipements de gymnase ou d'athlétisme
- #cpc3844 - Autres articles et équipements pour le sport ou les jeux de plein air
- #cpc3845 - Cannes à pêche et autres articles de pêche à la ligne; épuisettes, filets à papillons et filets similaires...
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#cpc385 - Jeux et jouets
- #cpc3851 - Voitures de poupées; jouets à roues conçus pour être montés par des enfants
- #cpc3852 - Poupées représentant des êtres humains; jouets représentant des animaux ou des créatures non humaines
- #cpc3853 - Pièces et accessoires de poupées représentant des êtres humains
- #cpc3854 - Trains et voies électriques jouets, signaux et autres accessoires connexes; kits d'assemblage de modèles réduits...
- #cpc3855 - Casse-tête
- #cpc3856 - Autres jouets (y compris les instruments de musique jouets)
- #cpc3857 - Cartes à jouer
- #cpc3858 - Jeux vidéo d'un type utilisé avec un récepteur de télévision
- #cpc3859 - Autres articles pour jeux de fête foraine, de table ou de société (y compris articles pour billards, pintables...
- #cpc386 - Ronds-points, balançoires, stands de tir et autres divertissements forains
- #cpc387 - Bâtiments préfabriqués
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#cpc389 - Autres articles manufacturés n.c.a.
- #cpc3891 - Stylos, crayons, timbres, machine à écrire ou rubans similaires, tampons encreurs et articles similaires
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#cpc3892 - Parapluies, parasols, cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches, boutons, boutons-pression, boutons-pression...
- #cpc38921 - Parapluies, parasols, cannes, bâtons de siège, fouets, cravaches et similaires
- #cpc38922 - Parties, garnitures et accessoires de parapluies, parasols, cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et similaires
- #cpc38923 - Boutons-pression, boutons-pression, boutons-pression et leurs pièces; boutons; fermetures à glissière
- #cpc38924 - Moules à boutons et autres parties de boutons; ébauches de boutons ; parties de fermetures à glissière
- #cpc3893 - Linoléum
- #cpc3894 - Plaques photographiques, films, papiers, cartons et textiles, exposés
- #cpc3895 - Film cinématographique, exposé et développé, même incorporant une bande sonore ou composé uniquement d'une bande...
-
#cpc3896 - Peintures, dessins et pastels; gravures, estampes et lithographies originales; original sculptures et statuaires...
- #cpc38961 - Peintures, dessins et pastels ; gravures, estampes et lithographies originales; sculptures et statuaires...
- #cpc38962 - Timbres-poste ou fiscaux, cachets de la poste, enveloppes premier jour, entiers postaux (papier timbré) et...
- #cpc38963 - Collections et pièces de collection d'intérêt zoologique, botanique, minéralogique, anatomique, historique...
- #cpc3897 - Cheveux humains; laine ou autres poils d'animaux ou autres matières textiles; perruques, fausses barbes, sourcils...
-
#cpc3899 - Autres articles
- #cpc38991 - Articles de fête, de carnaval ou d'autres divertissements, y compris des tours de magie et des blagues de fantaisie
- #cpc38992 - Landaus et leurs parties
- #cpc38993 - Balais, brosses, balayeuses mécaniques manuelles (non motorisées), vadrouilles et plumeaux; nœuds et touffes...
- #cpc38994 - Briquets et autres briquets; pipes et fume-cigares ou fume-cigarettes, et leurs parties; peignes, barrettes...
- #cpc38995 - Parties de briquets et autres briquets (à l'exception des pierres et des mèches); alliages pyrophoriques; articles..
- #cpc38996 - Instruments, appareils et modèles, conçus à des fins de démonstration, impropres à d'autres usages
- #cpc38997 - Bijoux fantaisie
- #cpc38998 - Correspondances
- #cpc38999 - Articles n.c.a. (y compris les bougies, les cierges, les peaux d'oiseaux avec leurs plumes, les fleurs...
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#cpc381 - Meubles
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#cpc39 - Déchets ou rebuts
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#cpc391 - Déchets de l'industrie alimentaire et du tabac
- #cpc3911 - Abats crus, non comestibles (y compris les soies de porc, les crins de cheval, les boyaux d'animaux, les peaux...
- #cpc3912 - Son et autres résidus du travail des céréales ou des légumineuses; matières végétales et déchets végétaux, résidus...
- #cpc3913 - Résidus d'amidonnerie et résidus assimilés
- #cpc3914 - Pulpe de betterave, bagasse et autres déchets de fabrication du sucre
- #cpc3915 - Coquilles de cacao, coques, peaux et autres déchets de cacao; cosses et peaux de café
- #cpc3916 - Lies et déchets de brassage ou de distillation
- #cpc3917 - Lie de vin ; argol
- #cpc3918 - Déchets de tabac
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#cpc392 - Déchets ou chutes non métalliques
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#cpc3921 - Déchets textiles divers
- #cpc39211 - Déchets de soie
- #cpc39212 - Déchets de laine ou de poils d'animaux fins ou grossiers
- #cpc39213 - Stock grenat de laine ou de poils d'animaux fins ou grossiers
- #cpc39214 - Déchets de coton, hors stock grenat
- #cpc39215 - Autres déchets de coton ; stock grenat
- #cpc39216 - Déchets de fibres synthétiques
- #cpc39217 - Vêtements usés et autres articles textiles usés
- #cpc39218 - Chiffons, chutes de ficelles, cordages, cordages et câbles et articles usés en ficelles, cordages, cordages...
- #cpc3922 - Déchets de cuir, poussière de cuir, poudre et farine
- #cpc3923 - Lessives résiduelles issues de la fabrication de pâte de bois, y compris les lignine sulfonates, mais à l'exclusion..
- #cpc3924 - Déchets et chutes de papier ou de carton
- #cpc3925 - Déchets, rognures et débris de caoutchouc (à l'exception du caoutchouc dur) et poudres et granulés obtenus...
- #cpc3926 - Pneus usagés en caoutchouc
- #cpc3927 - Déchets, rognures et rebuts de plastiques
- #cpc3928 - Sciure et déchets et débris de bois
- #cpc3929 - Autres déchets ou débris non métalliques
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#cpc3921 - Déchets textiles divers
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#cpc393 - Déchets ou chutes de métal
- #cpc3931 - Scories, crasses, écailles et autres déchets provenant de la fabrication du fer ou de l'acier
- #cpc3932 - Cendres et résidus (sauf provenant de la fabrication du fer ou de l'acier), contenant des métaux ou des composés...
- #cpc3933 - Déchets et débris de métaux précieux
- #cpc3934 - Déchets et ferraille ferreux
- #cpc3935 - Refusion de lingots de ferraille ou d'acier
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#cpc3936 - Déchets et débris d'autres métaux
- #cpc39361 - Déchets et débris de cuivre
- #cpc39362 - Déchets et rebuts de nickel
- #cpc39363 - Déchets et rebuts d'aluminium
- #cpc39364 - Déchets et débris de plomb
- #cpc39365 - Déchets et rebuts de zinc
- #cpc39366 - Déchets et débris d'étain
- #cpc39367 - Déchets et débris de tungstène, molybdène, tantale, magnésium, cobalt, cadmium, titane, zirconium, béryllium...
- #cpc39368 - Déchets et débris d'antimoine et de chrome
- #cpc3937 - Navires et autres structures flottantes à démolir
- #cpc3938 - Déchets et débris de piles primaires, piles primaires et accumulateurs électriques; piles primaires usagées...
- #cpc399 - Autres déchets et rebuts
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#cpc391 - Déchets de l'industrie alimentaire et du tabac
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#cpc31 - Produits en bois, liège, paille et matériaux de tressage
-
#cpc4 - Produits métalliques, machines et équipements
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#cpc41 - Métaux de base
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#cpc411 - Fer et acier de base
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#cpc4111 - Matières premières de la sidérurgie
- #cpc41111 - Fonte brute et spiegeleisen en porcs, blocs ou autres formes primaires
- #cpc41112 - Ferro-manganèse
- #cpc41113 - Ferro-chrome
- #cpc41114 - Ferro-nickel
- #cpc41115 - Autres ferro-alliages
- #cpc41116 - Produits ferreux obtenus par réduction directe de minerai de fer et autres produits ferreux spongieux...
- #cpc41117 - Granulés et poudres, de fonte brute et de spiegeleisen, ou d'acier
- #cpc4112 - Acier brut
-
#cpc4111 - Matières premières de la sidérurgie
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#cpc412 - Produits en fer ou en acier
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#cpc4121 - Produits laminés plats en acier, simplement laminés à chaud
- #cpc41211 - Produits laminés plats en aciers non alliés, simplement laminés à chaud, d'une largeur de 600 mm ou plus
- #cpc41212 - Produits laminés plats en aciers non alliés, simplement laminés à chaud, d'une largeur inférieure à 600 mm
- #cpc41213 - Produits laminés plats en aciers alliés (à l'exception des aciers au silicium-électriques), simplement laminés...
- #cpc41214 - Produits laminés plats en aciers alliés (à l'exception du silicium-électrique ou des aciers rapides), simplement...
-
#cpc4122 - Produits laminés plats en acier, simplement laminés à froid
- #cpc41221 - Produits laminés plats en aciers non alliés, simplement laminés à froid, d'une largeur de 600 mm ou plus
- #cpc41222 - Produits laminés plats en aciers non alliés, simplement laminés à froid, d'une largeur inférieure à 600 mm
- #cpc41223 - Produits laminés plats en aciers alliés (à l'exception des aciers au silicium-électriques), simplement laminés...
- #cpc41224 - Produits laminés plats en aciers alliés (à l'exception du silicium-électrique ou des aciers rapides), simplement...
-
#cpc4123 - Produits laminés plats en acier, autrement travaillés que laminés à chaud ou à froid; produits laminés plats...
- #cpc41231 - Produits laminés plats en acier non allié, plaqués, plaqués, revêtus ou autrement travaillés
- #cpc41232 - Produits laminés plats en acier inoxydable, retravaillés
- #cpc41233 - Produits laminés plats en acier au silicium-électrique
- #cpc41234 - Produits laminés plats en aciers rapides d'une largeur inférieure à 600 mm, simplement laminés à chaud ou à froid
- #cpc41239 - Produits laminés plats en acier allié, n.c.a., travaillés ultérieurement
-
#cpc4124 - Barres et tiges, laminées à chaud, en fer ou en acier
- #cpc41241 - Barres et tiges laminées à chaud, en bobines irrégulièrement enroulées, en fer ou en acier non allié
- #cpc41242 - Autres barres et tiges en fer ou en aciers non alliés, simplement forgées, laminées à chaud, étirées à chaud...
- #cpc41243 - Barres et tiges, laminées à chaud, en bobines irrégulièrement enroulées, en acier allié
- #cpc41244 - Barres et tiges en aciers alliés, simplement forgées, laminées à chaud, étirées à chaud ou filées (à l'exception...
-
#cpc4125 - Angles, shapes and sections, not further worked than hot-rolled, hot-drawn or extruded, of iron or non-alloy steel...
- #cpc41251 - Angles, formes et sections, simplement laminés à chaud, étirés à chaud ou filés, en fer ou en aciers non alliés
- #cpc41252 - Palplanches en fer ou en acier et cornières, formes et sections soudées en fer ou en acier
- #cpc41253 - Matériau de construction de voie ferrée ou de tramway en fer ou en acier
-
#cpc4126 - Barres, baguettes, cornières, profilés et profilés, transformés à froid ou ouvrés, en fer ou en acier; cornières...
- #cpc41261 - Barres formées à froid, finies à froid ou ouvragées, en fer ou en aciers non alliés
- #cpc41262 - Angles, formes et sections, formés à froid, finis à froid ou ouvrés, en fer ou en acier non allié
- #cpc41263 - Fil de fer ou d'acier non allié
- #cpc41264 - Barres et tiges, formées ou finies à froid, en aciers alliés (à l'exception des barres ou tiges en aciers rapides...
- #cpc41265 - Barres et tiges en acier allié, plus travaillées qu'à chaud ou à froid
- #cpc41266 - Angles, formes et sections, en acier allié
- #cpc41267 - Fil d'acier allié
- #cpc4127 - Barres et tiges d'acier rapide et d'acier silico-manganèse ; barres de forage creuses et tiges en acier
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#cpc4128 - Tubes, tuyaux et profilés creux, en acier
- #cpc41281 - Tuyau de canalisation d'un type utilisé pour les oléoducs ou les gazoducs, sans soudure, en acier
- #cpc41282 - Tubages, tubes et tiges de forage, des types utilisés pour le forage pétrolier ou gazier, sans soudure, en acier
- #cpc41283 - Autres tubes et tuyaux, de section circulaire, sans soudure
- #cpc41284 - Tubes et tuyaux, de section non circulaire et profilés creux, sans soudure, en acier
- #cpc41285 - Tuyaux de canalisation des types utilisés pour les oléoducs ou les gazoducs, soudés, en acier
- #cpc41286 - Caissons et tubes, des types utilisés pour le forage pétrolier ou gazier, soudés, en acier
- #cpc41287 - Autres tubes et tuyaux, de section circulaire, soudés, en acier
- #cpc41288 - Tubes et tuyaux, de section transversale non circulaire, soudés, en acier
- #cpc41289 - Autres tubes et tuyaux, tels que joints ouverts, rivetés ou fermés de manière similaire
- #cpc4129 - Tubes, tuyaux et profilés creux en fonte et en acier moulé et accessoires connexes; raccords de tubes ou de tuyaux...
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#cpc4121 - Produits laminés plats en acier, simplement laminés à chaud
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#cpc413 - Métaux précieux de base et métaux plaqués de métaux précieux
- #cpc4131 - Argent (y compris l'argent plaqué or ou platine), brut ou semi-ouvré, ou en poudre
- #cpc4132 - Or (y compris plaqué or avec platine), brut ou semi-ouvré, ou en poudre
- #cpc4133 - Platine, brut ou sous formes semi-ouvrées, ou sous forme de poudre
- #cpc4134 - Métaux de base ou argent, plaqués d'or, pas plus travaillés que semi-ouvrés
- #cpc4135 - Métaux communs plaqués d'argent et métaux communs plaqués d'argent ou d'or de platine, simplement mi-ouvrés
- #cpc414 - Cuivre, nickel, aluminium, alumine, plomb, zinc et étain, bruts
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#cpc415 - Produits semi-finis en cuivre, nickel, aluminium, plomb, zinc et étain ou leurs alliages
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#cpc4151 - Produits semi-finis en cuivre ou alliages de cuivre
- #cpc41511 - Poudres et paillettes de cuivre
- #cpc41512 - Barres, tiges et profilés, en cuivre
- #cpc41513 - Fil de cuivre
- #cpc41514 - Plaques, feuilles et feuillards, en cuivre, d'une épaisseur excédant 0,15 mm
- #cpc41515 - Feuille, de cuivre, d'une épaisseur n'excédant pas 0,15 mm
- #cpc41516 - Tubes, tuyaux et raccords de tubes ou de tuyauterie, en cuivre
- #cpc4152 - Produits semi-finis en nickel ou alliages de nickel
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#cpc4153 - Produits semi-finis en aluminium ou alliages d'aluminium
- #cpc41531 - Poudres et paillettes d'aluminium
- #cpc41532 - Barres, tiges et profilés, en aluminium
- #cpc41533 - Fil d'aluminium
- #cpc41534 - Plaques, feuilles et bandes, en aluminium, d'une épaisseur excédant 0,2 mm
- #cpc41535 - Feuille, d'aluminium, d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm
- #cpc41536 - Tubes, tuyaux et raccords de tubes ou de tuyaux, en aluminium
- #cpc4154 - Produits semi-finis en plomb, zinc et étain ou leurs alliages
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#cpc4151 - Produits semi-finis en cuivre ou alliages de cuivre
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#cpc416 - Autres métaux non ferreux et ouvrages en ces métaux (y compris les déchets et débris de certains métaux) ; cermets...
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#cpc4160 - Autres métaux non ferreux et ouvrages en ces métaux (y compris les déchets et débris de certains métaux); cermets...
- #cpc41601 - Tungstène, molybdène, tantale, magnésium, cobalt, cadmium, titane, zirconium, béryllium, gallium, hafnium, indium...
- #cpc41602 - Tungstène, molybdène, tantale, magnésium, cobalt, cadmium, titane, zirconium, béryllium, gallium, hafnium, indium...
- #cpc41603 - Bismuth, antimoine, manganèse, chrome et articles en ceux-ci ; y compris les déchets et débris de bismuth ou de mang
- #cpc41604 - Cermets et ouvrages en ceux-ci
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#cpc4160 - Autres métaux non ferreux et ouvrages en ces métaux (y compris les déchets et débris de certains métaux); cermets...
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#cpc411 - Fer et acier de base
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#cpc42 - Produits métalliques fabriqués, à l'exception des machines et équipements
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#cpc421 - Produits métalliques structuraux et leurs parties
- #cpc4211 - Ponts, sections de ponts, tours et mâts en treillis, en fer ou en acier
- #cpc4212 - Portes, fenêtres et leurs cadres et seuils pour portes, en fer, acier ou aluminium
- #cpc4219 - Autres structures (à l'exception des constructions préfabriquées) et parties de structures, en fer, en acier ou en...
- #cpc422 - Citernes, réservoirs et conteneurs en fer, acier ou aluminium
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#cpc423 - Générateurs de vapeur (à l'exception des chaudières de chauffage central) et leurs parties
- #cpc4231 - Réacteurs nucléaires
- #cpc4232 - Chaudières à vapeur ou autres générateurs de vapeur (autres que les chaudières à eau chaude de chauffage central...
- #cpc4233 - Installation auxiliaire à utiliser avec des chaudières ; condenseurs pour vapeur ou autres groupes électrogènes...
- #cpc4234 - Pièces pour les produits des classes 4231 à 4233
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#cpc429 - Autres produits métalliques fabriqués
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#cpc4291 - Produits métalliques domestiques
- #cpc42911 - Éviers, lavabos, baignoires et autres appareils sanitaires et leurs parties, en fer, acier, cuivre ou aluminium
- #cpc42912 - Articles de table, de cuisine ou autres articles ménagers et leurs parties, en fer, acier, cuivre ou aluminium...
- #cpc42913 - Couteaux (à l'exception des machines) et ciseaux, et leurs lames
- #cpc42914 - Rasoirs et lames de rasoir (y compris les ébauches de lames de rasoir en bandes
- #cpc42915 - Autres articles de coutellerie ; ensembles et instruments de manucure ou de pédicure
- #cpc42916 - Cuillères, fourchettes, louches, écumoires, pelles à gâteaux, couteaux à poisson, couteaux à beurre, pinces...
- #cpc4292 - Outils à main (y compris outils à main des types utilisés dans l'agriculture, l'horticulture ou la sylviculture...
- #cpc4293 - Citernes, tonneaux, fûts, bidons, caisses et récipients similaires (autres que pour gaz comprimés ou liquéfiés) en...
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#cpc4294 - Attaches métalliques, ressorts et articles divers en fil métallique
- #cpc42941 - Fils, cordes, câbles, bandes tressées, élingues et similaires, en fer ou en acier, non isolés électriquement
- #cpc42942 - Torons, câbles, bandes tressées et similaires, en cuivre ou en aluminium, non isolés électriquement
- #cpc42943 - Toiles, grillages, filets et clôtures, en fil de fer ou d'acier ; métal déployé en fer ou en acier
- #cpc42944 - Clous, punaises, agrafes (à l'exception des agrafes en bandes), vis, boulons, écrous, crochets à vis, rivets...
- #cpc42945 - Ressorts et lames pour ressorts, en fer ou en acier
- #cpc42946 - Fil de fer barbelé en fer ou en acier; cerceau torsadé ou fil plat simple et fil double torsadé lâchement, des...
- #cpc4295 - Fils, baguettes, tubes, plaques, électrodes et produits similaires, en métaux communs ou en carbures métalliques...
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#cpc4299 - Autres produits métalliques
- #cpc42991 - Chaîne (à l'exception des chaînes à maillons articulés) et leurs parties, en fer ou en acier ; chaîne et leurs parti
- #cpc42992 - Cadenas et serrures, en métaux communs; fermoirs et cadres à fermoirs, incorporant des serrures, en métaux...
- #cpc42993 - Coffres-forts, coffres-forts et portes blindés ou renforcés et coffres-forts pour chambres fortes, caisses à...
- #cpc42994 - Bacs à papier, porte-papier, plumiers, porte-timbres de bureau et matériel de bureau ou de bureau similaire, en...
- #cpc42995 - Garnitures pour classeurs ou classeurs à feuilles mobiles; trombones, coins de lettres, trombones, étiquettes...
- #cpc42996 - Statuettes et autres ornements en métaux communs; cadres pour photographies, tableaux ou similaires en métaux commun
- #cpc42997 - Aiguilles à coudre, aiguilles à tricoter, passe-fils, crochets, talons aiguilles à broder et articles similaires...
- #cpc42998 - Hélices de navires et leurs pales
- #cpc42999 - Produits métalliques n.c.a.
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#cpc4291 - Produits métalliques domestiques
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#cpc421 - Produits métalliques structuraux et leurs parties
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#cpc43 - Machines à usage général
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#cpc431 - Moteurs et turbines et leurs pièces
- #cpc4311 - Moteurs à pistons à combustion interne, autres que pour véhicules automobiles et aéronefs
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#cpc4312 - Moteurs à combustion interne des types utilisés pour les véhicules automobiles
- #cpc43121 - Moteurs alternatifs à pistons à allumage par étincelles, d'une cylindrée n'excédant pas 1000 cc
- #cpc43122 - Moteurs alternatifs à pistons à allumage par étincelles, d'une cylindrée supérieure à 1000 cc
- #cpc43123 - Moteurs à pistons à allumage par compression, des types utilisés pour la propulsion de véhicules autres que le...
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#cpc4313 - Moteurs et moteurs pour aéronefs et engins spatiaux; engins de lancement d'aéronefs, dispositif d'arrêt de pont...
- #cpc43131 - Moteurs à pistons alternatifs ou rotatifs à allumage par étincelles pour avions
- #cpc43132 - Turboréacteurs et turbopropulseurs
- #cpc43133 - Moteurs à réaction autres que les turboréacteurs
- #cpc43134 - Équipement de lancement d'avions; pare-pont ou engin similaire ; entraîneurs de vol au sol
- #cpc4314 - Turbines à vapeur et autres turbines à vapeur; turbines hydrauliques et roues hydrauliques; turbines à gaz autres...
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#cpc4315 - Pièces pour les produits des classes 4311 à 4314
- #cpc43151 - Parties de moteurs alternatifs à allumage par étincelles, à allumage par compression ou à piston rotatif à...
- #cpc43152 - Parties de moteurs à pistons alternatifs ou rotatifs à allumage par étincelles pour aéronefs
- #cpc43153 - Pièces pour les produits de la sous-classe 43141
- #cpc43154 - Pièces pour les produits de la sous-classe 43142, y compris les régulateurs
- #cpc43155 - Pièces de turboréacteurs et turbopropulseurs
- #cpc43156 - Pièces pour les produits de la sous-classe 43143
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#cpc432 - Pompes, compresseurs, moteurs hydrauliques et pneumatiques et soupapes, et leurs pièces
- #cpc4321 - Moteurs et moteurs hydrauliques et pneumatiques
- #cpc4322 - Pompes pour liquides ; élévateurs de liquide
- #cpc4323 - Pompes à air ou à vide ; compresseurs d'air ou d'autres gaz
- #cpc4324 - Robinets, robinets, vannes et appareils similaires pour tuyaux, viroles de chaudières, réservoirs, cuves ou similaire
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#cpc4325 - Pièces pour les produits des classes 4321 à 4324
- #cpc43251 - Pièces pour les produits des sous-classes 43211 et 43219 ; parties de moteurs à réaction autres que les...
- #cpc43252 - Pièces pour les produits de la sous-classe 43220
- #cpc43253 - Pièces pour les produits de la sous-classe 43230 ; parties de ventilateurs et hottes de ventilation ou de...
- #cpc43254 - Pièces pour les produits de la sous-classe 43240
- #cpc433 - Roulements, engrenages, éléments d'engrenage et d'entraînement, et leurs parties
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#cpc434 - Fours et brûleurs de fours et leurs parties
- #cpc4341 - Brûleurs de fours à combustible liquide, à combustible solide pulvérisé ou à gaz; chauffeurs mécaniques, grilles...
- #cpc4342 - Fours et fours industriels ou de laboratoire, à l'exception des fours de boulangerie non électriques; autre...
- #cpc4343 - Pièces pour les produits des sous-classes 43410 et 43420 ; parties de fours de boulangerie non électriques
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#cpc435 - Équipements de levage et de manutention et leurs pièces
- #cpc4351 - Palan à poulie et palans autres que les palans à benne; treuils et cabestans; prises
- #cpc4352 - Derricks ; grues; châssis de levage mobiles, chariots cavaliers et camions de travaux équipés d'une grue
- #cpc4353 - Chariots élévateurs à fourche; autres camions de travaux équipés ou non d'engins de levage ou de manutention...
- #cpc4354 - Ascenseurs, monte-charges, escaliers mécaniques et trottoirs roulants
- #cpc4355 - Ascenseurs et convoyeurs pneumatiques et autres à action continue, pour marchandises ou matériaux
- #cpc4356 - Autres engins de levage, manutention, chargement ou déchargement
- #cpc4357 - Pièces pour les produits des sous-classes 43510 à 43560
- #cpc4358 - Godets, pelles, grappins et pinces pour grues, excavatrices et similaires
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#cpc439 - Autres machines à usage général et leurs parties
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#cpc4391 - Générateurs de gaz; usine de distillation; équipements de climatisation et de réfrigération; machines de filtrage
- #cpc43911 - Producteurs de gaz ou de gaz d'eau ; générateurs de gaz acétylène et générateurs similaires de gaz de traitement...
- #cpc43912 - Machines de climatisation
- #cpc43913 - Équipements de réfrigération et de congélation et pompes à chaleur, à l'exception des équipements de type ménager
- #cpc43914 - Machines et appareils de filtration ou de purification de liquides ou de gaz, à l'exception des filtres à huile...
- #cpc43915 - Filtres à huile, filtres à essence et filtres d'admission d'air pour moteurs à combustion interne
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#cpc4392 - Machines pour le nettoyage des bouteilles, l'emballage et le pesage ; machines de pulvérisation
- #cpc43921 - Machines pour nettoyer ou sécher des bouteilles ou autres récipients; machines pour remplir, fermer, sceller...
- #cpc43922 - Machines de pesage (hors balances d'une sensibilité de 5 cg ou mieux)
- #cpc43923 - Extincteurs; pistolets pulvérisateurs et appareils similaires; machines de jet de vapeur ou de sable et machines...
- #cpc43924 - Joints de tôles
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#cpc4393 - Machines à usage général n.c.a.
- #cpc43931 - Ventilateurs, sauf type domestique ; centrifugeuses, à l'exception des écrémeuses et des sèche-linge
- #cpc43932 - Machines n.c.a. pour le traitement de matériaux par un procédé impliquant un changement de température
- #cpc43933 - Calandres ou autres machines à rouler, sauf pour les métaux ou le verre
- #cpc43934 - Distributeurs automatiques de marchandises
- #cpc43935 - Lave-vaisselle, sauf type domestique
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#cpc4394 - Pièces pour les produits des classes 4391 à 4393
- #cpc43941 - Parties de générateurs de gaz ou d'eau gazeux; parties de générateurs de gaz acétylène et générateurs similaires...
- #cpc43942 - Parties de centrifugeuses, y compris sécheurs centrifuges; parties de machines et appareils de filtration ou de...
- #cpc43943 - Pièces pour les produits des sous-classes 43922, 43923 et 43933; poids des machines de pesage; parties d'appareils
- #cpc43944 - Pièces n.c.a. de lave-vaisselle; parties de machines pour nettoyer ou sécher des bouteilles ou autres récipients...
- #cpc43949 - Pièces de machines, non électriques n.c.a.
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#cpc4391 - Générateurs de gaz; usine de distillation; équipements de climatisation et de réfrigération; machines de filtrage
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#cpc431 - Moteurs et turbines et leurs pièces
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#cpc44 - Machines spéciales
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#cpc441 - Machines agricoles ou forestières et leurs parties
- #cpc4411 - Machines de sol (Machines agricoles, horticoles ou forestières pour la préparation ou la culture du sol; pelouse...
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#cpc4412 - Moissonneuse et batteuses ; machines pour nettoyer, trier ou calibrer les produits agricoles
- #cpc44121 - Tondeuses pour pelouses, parcs ou terrains de sport
- #cpc44122 - Moissonneuse batteuse / batteuses
- #cpc44123 - Autres tondeuses, y compris les barres de coupe pour montage sur tracteur
- #cpc44124 - Autres machines de fenaison
- #cpc44125 - Presses à paille ou à fourrage, y compris les presses ramasseuses
- #cpc44126 - Machines de récolte de racines ou de tubercules
- #cpc44127 - Machines pour nettoyer, trier ou calibrer des œufs, des fruits ou d'autres produits agricoles
- #cpc44128 - Machines pour nettoyer, trier ou calibrer les graines, les céréales ou les légumes secs
- #cpc44129 - Autres machines de récolte et de battage, n.c.a. ; pièces pour la récolte, le battage et le triage\ machines
- #cpc4413 - Machines à traire et laitières
- #cpc4414 - Tracteurs agricoles
- #cpc4415 - Appareils mécaniques pour projeter, disperser ou pulvériser des liquides ou des poudres pour l'agriculture ou...
- #cpc4416 - Remorques et semi-remorques à chargement ou déchargement automatique à usage agricole
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#cpc4419 - Autres machines agricoles
- #cpc44191 - Presses, broyeurs et machines similaires utilisés dans la fabrication de vin, de cidre, de jus de fruits ou de boiss
- #cpc44192 - Machines pour la préparation d'aliments pour animaux
- #cpc44193 - Incubateurs et couveuses avicoles
- #cpc44194 - Machines d'élevage de volailles
- #cpc44198 - Autres machines agricoles n.c.a.
- #cpc44199 - Pièces de machines agricoles
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#cpc442 - Machines-outils et leurs pièces et accessoires
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#cpc4421 - Machines-outils pour le travail du métal ; machines-outils pour le travail de tout matériau par laser ou procédé...
- #cpc44211 - Machines-outils pour le travail de toute matière par enlèvement de matière, par laser ou autre faisceau lumineux...
- #cpc44212 - Centres d'usinage, machines de construction unitaire (monoposte) et machines transfert multipostes, pour...
- #cpc44213 - Tours pour enlever le métal
- #cpc44214 - Machines-outils pour le perçage, l'alésage ou le fraisage du métal
- #cpc44215 - Machines-outils à fileter ou à tarauder par enlèvement de métal, à l'exception des tours et des machines à tête...
- #cpc44216 - Machines-outils pour l'ébavurage, l'affûtage, le meulage, le rodage, le rodage, le polissage ou toute autre...
- #cpc44217 - Machines-outils pour le travail des métaux par forgeage, martelage ou matriçage; machines-outils pour le travail...
- #cpc44218 - Machines-outils n.c.a. pour le travail du métal, des carbures métalliques frittés ou des cermets, sans enlèvement...
- #cpc4422 - Machines-outils pour le travail de la pierre, de la céramique et similaires, et pour le travail du bois, de l'os...
- #cpc4423 - Outils pour travailler à la main, motorisés
- #cpc4424 - Machines et appareils pour le brasage, le brasage ou le soudage; revenu de surface au gaz machines et appareils...
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#cpc4425 - Porte-outils ; pièces et accessoires des produits des classes 4421 à 4424
- #cp44251 - Porte-outils, filières à ouverture automatique, porte-pièces, têtes diviseuses et autres accessoires spéciaux pour ma
- #cpc44252 - Parties et accessoires des produits de la sous-classe 44221; pièces et accessoires de machines-outils pour le...
- #cpc44253 - Pièces pour les produits des sous-classes 44231 et 44232
- #cpc44255 - Pièces pour les produits de la sous-classe 44241
- #cpc44256 - Pièces pour les produits de la sous-classe 44242
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#cpc4421 - Machines-outils pour le travail du métal ; machines-outils pour le travail de tout matériau par laser ou procédé...
- #cpc443 - Machines pour la métallurgie et leurs parties
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#cpc444 - Machines pour l'exploitation minière, les carrières et la construction, et leurs parties
- #cpc4441 - Ascenseurs et convoyeurs à action continue, pour marchandises ou matériaux, spécialement conçus pour un usage...
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#cpc4442 - Autres engins de déplacement, de nivellement, de nivellement, de grattage, d'excavation, de bourrage, de...
- #cpc44421 - Bulldozers et angledozers, automoteurs
- #cpc44422 - Niveleuses et niveleuses, automotrices
- #cpc44423 - Grattoirs automoteurs
- #cpc44424 - Bourreuses et compacteurs automoteurs
- #cpc44425 - Chargeuses-pelles frontales, automotrices
- #cpc44426 - Pelles mécaniques, excavatrices et chargeuses-pelleteuses, automotrices, avec superstructure tournante à 360...
- #cpc44427 - Pelles mécaniques, excavatrices et chargeuses-pelleteuses, à l'exception des chargeuses-pelleteuses frontales et...
- #cpc44428 - Dumpers conçus pour une utilisation hors route
- #cpc44429 - Lames de bulldozer ou d'angledozer
- #cpc4443 - Enfonceurs et extracteurs de pieux; chasse-neige et souffleuses à neige; autres engins de déplacement, de...
- #cpc4444 - Machines pour le tri, le criblage, la séparation, le lavage, le concassage, le broyage, le mélange ou le malaxage...
- #cpc4446 - Pièces pour les produits des classes 4441 à 4444
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#cpc445 - Machines pour la transformation des aliments, des boissons et du tabac, et leurs parties
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#cpc4451 - Machines pour les industries de l'alimentation, des boissons et du tabac
- #cpc44511 - Séparateurs de crème
- #cpc44513 - Machines utilisées dans la minoterie ou pour le travail des céréales ou des légumineuses séchées autres que les...
- #cpc44515 - Fours de boulangerie non électriques; machines pour faire des boissons chaudes ou pour cuire ou réchauffer des...
- #cpc44516 - Machines n.c.a. pour la préparation ou la fabrication industrielle d'aliments ou de boissons (y compris les graisses
- #cpc44517 - Machines n.c.a. pour le traitement du tabac
- #cpc44518 - Séchoirs pour produits agricoles
- #cpc4452 - Pièces pour les produits de la classe 4451
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#cpc4451 - Machines pour les industries de l'alimentation, des boissons et du tabac
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#cpc446 - Machines pour la production de textiles, de vêtements et de cuir, et leurs parties
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#cpc4461 - Machines pour préparer, filer, tisser et tricoter des textiles
- #cpc44611 - Machines pour extruder, étirer, texturer ou couper des matières textiles artificielles; machines de préparation...
- #cpc44612 - Machines à tisser (métiers)
- #cpc44613 - Machines à tricoter, machines à coudre et à coudre, machines à fabriquer des fils guipés, tulles, dentelles...
- #cpc44614 - Machines auxiliaires à utiliser avec des machines pour l'extrusion, la préparation, la filature, le tissage...
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#cpc4462 - Autres machines pour la production de textiles et de vêtements (y compris les machines à coudre)
- #cpc44621 - Machines à coudre, à l'exception des machines à coudre pour livres et des machines à coudre domestiques
- #cpc44622 - Machines à laver de type blanchisserie, chacune d'une capacité de linge sec excédant 10 kg ; machines de nettoyage..
- #cpc44629 - Autres machines pour la production de textiles et de vêtements n.c.a.
- #cpc4463 - Machines pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs, peaux ou cuirs ou pour la fabrication ou la...
- #cpc4464 - Pièces pour les produits de la classe 4461; pièces pour les produits de la sous-classe 44621 (y compris les...
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#cpc4461 - Machines pour préparer, filer, tisser et tricoter des textiles
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#cpc447 - Armes et munitions et leurs parties 4471
- #cpc4471 - Chars et autres véhicules blindés de combat, motorisés, et leurs parties
- #cpc4472 - Armes militaires, autres que revolvers, pistolets et épées et similaires
- #cpc4473 - Revolvers, pistolets, autres armes à feu et dispositifs similaires ; d'autres armes
- #cpc4474 - Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles et munitions de guerre similaires et leurs parties; cartouches et...
- #cpc4475 - Épées, coutelas, baïonnettes, lances et armes similaires et leurs parties et fourreaux et fourreaux à cet effet
- #cpc4476 - Parties d'armes militaires et autres armes
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#cpc448 - Appareils ménagers et leurs parties
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#cpc4481 - Appareils électroménagers ; réfrigérateurs et machines à sécher le linge non électriques
- #cpc44811 - Réfrigérateurs et congélateurs de type domestique, électriques ou non électriques
- #cpc44812 - Lave-vaisselle et lave-linge ou sèche-linge, de type domestique, électriques ou non électriques
- #cpc44813 - Couvertures électriques
- #cpc44814 - Machines à coudre domestiques
- #cpc44815 - Ventilateurs et hottes aspirantes ou à recyclage de type domestique
- #cpc44816 - Autres petits appareils électroménagers (y compris aspirateurs, broyeurs de déchets de cuisine, mixeurs, rasoirs...
- #cpc44817 - Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques instantanés ou à accumulation; appareils électriques de chauffage des...
- #cpc44818 - Résistances chauffantes électriques, hors carbone
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#cpc4482 - Matériel de cuisson et de chauffage domestique, non électrique
- #cpc44821 - Appareils de cuisson et chauffe-assiettes, non électriques, domestiques, en fer ou en acier
- #cpc44822 - Poêles, grilles, braseros et appareils ménagers similaires non électriques (autres que les appareils de cuisson...
- #cpc44823 - Radiateurs pour chauffage central, non chauffés électriquement, en fer ou en acier
- #cpc44824 - Réchauffeurs d'air et distributeurs d'air chaud, non chauffés électriquement, comportant un ventilateur ou une...
- #cpc44825 - Chaudières de chauffage central, pour la production d'eau chaude ou de vapeur basse pression
- #cpc44826 - Chauffe-eau, instantanés ou à accumulation, non électriques
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#cpc4483 - Parties des produits des classes 4481 et 4482 (à l'exception de la sous-classe 44814)
- #cpc44831 - Parties des appareils suivants : appareils électromécaniques ménagers, rasoirs et tondeuses à cheveux, à moteur...
- #cpc44832 - Parties de poêles, cuisinières, grilles, cuisinières, barbecues, braseros, foyers à gaz, chauffe-plats et...
- #cpc44833 - Parties de chaudières de chauffage central pour la production d'eau chaude ou de vapeur basse pression
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#cpc4481 - Appareils électroménagers ; réfrigérateurs et machines à sécher le linge non électriques
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#cpc449 - Autres machines à usage spécial et leurs parties
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#cpc4491 - Autres machines spéciales
- #cpc44911 - Sèche-linge centrifuges
- #cpc44912 - Séchoirs pour bois, pâte à papier, papier ou carton et pour d'autres matériaux à l'exception des produits agricoles
- #cpc44913 - Machines et appareils pour la fabrication de pâte de matière fibreuse cellulosique ou pour la fabrication ou le...
- #cpc44914 - Machines à relier; machines pour la composition et similaires; machines d'impression et machines à usages...
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- #cpc44917 - Photocopieurs, imprimantes et télécopieurs autonomes
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- #cpc44919 - Machines à usage spécial n.c.a. (y compris les machines pour la séparation isotopique, les machines pour...
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#cpc4492 - Pièces n.c.a. pour machines spéciales
- #cpc44921 - Pièces pour les produits de la sous-classe 44913
- #cpc44922 - Pièces pour les produits des sous-classes 44914, 44917 et 45150
- #cpc44923 - Pièces pour les produits de la sous-classe 44918
- #cpc44929 - Pièces pour les produits de la sous-classe 44915 ; autres parties n.c.a. de machines spéciales
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#cpc4491 - Autres machines spéciales
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#cpc441 - Machines agricoles ou forestières et leurs parties
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#cpc45 - Machines de bureau, comptables et informatiques
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#cpc451 - Machines de bureau et de comptabilité, et leurs pièces et accessoires
- #cpc4511 - Machines à écrire et machines de traitement de texte
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- #cpc4514 - Machines comptables, caisses enregistreuses, distributeurs automatiques de billets, machines à affranchir...
- #cpc4515 - Machines d'impression offset à feuilles de type bureau
- #cpc4516 - Autres machines de bureau
- #cpc4517 - Parties et accessoires des produits des sous-classes 45110 et 45130 (à l'exception des housses, étuis de transport...
- #cpc4518 - Parties et accessoires des produits des sous-classes 45141, 45142 et 45160 (à l'exception des housses, étuis de...
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#cpc452 - Machines informatiques et leurs pièces et accessoires
- #cpc4522 - Machines automatiques portatives de traitement de l'information d'un poids n'excédant pas 10 kg, telles que les...
- #cpc4523 - Machines automatiques de traitement de l'information, comportant dans un même boîtier au moins une unité centrale...
- #cpc4524 - Machines automatiques de traitement de données présentées sous forme de systèmes
- #cpc4525 - Autres machines automatiques de traitement de l'information contenant ou non dans le même boîtier une ou deux des...
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#cpc4526 - Unités d'entrée ou de sortie, qu'elles contiennent ou non des unités de stockage dans un même boîtier...
- #cpc45261 - Périphériques d'entrée (clavier, joystick, souris etc.)
- #cpc45262 - Scanners (sauf combinaison imprimante, scanner, copieur et/ou fax)
- #cpc45263 - Imprimantes à jet d'encre utilisées avec des machines de traitement de données
- #cpc45264 - Imprimantes laser utilisées avec des machines de traitement de données
- #cpc45265 - Autres imprimantes utilisées avec des machines de traitement de données
- #cpc45266 - Unités exécutant au moins deux des fonctions suivantes : impression, numérisation, copie, télécopie
- #cpc45269 - Autres périphériques d'entrée ou de sortie
- #cpc4527 - Unités de stockage
- #cpc4528 - Autres unités de machines automatiques de traitement de données n.c.a.
- #cpc4529 - Pièces et accessoires de machines informatiques
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#cpc451 - Machines de bureau et de comptabilité, et leurs pièces et accessoires
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#cpc46 - Machines et appareils électriques
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#cpc461 - Moteurs électriques, générateurs et transformateurs, et leurs parties
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#cpc4611 - Moteurs électriques, générateurs et similaires
- #cpc46111 - Moteurs d'une puissance n'excédant pas 37,5 W ; autres moteurs à courant continu; Générateurs de courant continu
- #cpc46112 - Moteurs universels AC/DC d'une puissance supérieure à 37,5 W ; autres moteurs à courant alternatif; Générateurs de..
- #cpc46113 - Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs
- #cpc4612 - Transformateurs électriques, convertisseurs statiques et inducteurs
- #cpc4613 - Pièces pour les produits des classes 4611 et 4612
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#cpc4611 - Moteurs électriques, générateurs et similaires
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#cpc462 - Appareils de distribution et de contrôle d'électricité, et leurs parties
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#cpc4621 - Appareils de distribution ou de contrôle d'électricité
- #cpc46211 - Appareils électriques pour commuter ou protéger des circuits électriques, ou pour effectuer des connexions à ou...
- #cpc46212 - Appareils électriques pour la commutation ou la protection de circuits électriques, pour effectuer des connexions...
- #cpc46213 - Tableaux, consoles, armoires et autres bases, équipés d'appareils électriques de commutation, etc., pour la...
- #cpc46214 - Tableaux, consoles, armoires et autres bases, équipés d'appareils électriques de commutation, etc., pour la...
- #cpc46215 - Connecteurs pour fibres optiques, faisceaux de fibres optiques ou câbles
- #cpc4622 - Parties d'appareils de distribution ou de contrôle d'électricité
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#cpc4621 - Appareils de distribution ou de contrôle d'électricité
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#cpc463 - Fil et câble isolés ; câbles à fibres optiques
- #cpc4631 - Fil de bobinage isolé
- #cpc4632 - Câble coaxial et autres conducteurs électriques coaxiaux
- #cpc4633 - Ensembles de câblage d'allumage et autres ensembles de câblage du type utilisé dans les véhicules, les avions ou...
- #cpc4634 - Autres conducteurs électriques, pour une tension n'excédant pas 1000 V
- #cpc4635 - Autres conducteurs électriques, pour une tension supérieure à 1000 V
- #cpc4636 - Câbles à fibres optiques constitués de fibres gainées individuellement
- #cpc464 - Accumulateurs, cellules primaires et batteries primaires, et leurs parties
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#cpc465 - Lampes électriques à filament ou à décharge ; lampes à arc; matériel d'éclairage; parties de celui-ci
- #cpc4651 - Lampes électriques à filament ou à décharge ; lampes à arc
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#cpc4653 - Matériel d'éclairage
- #cpc46531 - Lampes électriques portatives conçues pour fonctionner avec leur propre source d'énergie (à l'exception de celles...
- #cpc46532 - Ensembles d'éclairage d'un type utilisé pour les arbres de Noël
- #cpc46539 - Autres lampes et appareils d'éclairage électriques (y compris les lampes et appareils d'éclairage des types...
- #cpc4654 - Pièces pour les produits des classes 4651 et 4653
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#cpc469 - Autres équipements électriques et leurs parties
- #cpc4691 - Appareils électriques d'allumage ou de démarrage des types utilisés pour les moteurs à combustion interne...
- #cpc4692 - Appareils électriques de signalisation sonore ou visuelle, à l'exception des cycles ou des véhicules automobiles...
- #cpc4693 - Matériel électrique n.c.a. (y compris les électro-aimants ; les aimants permanents ; les accouplements...
- #cpc4694 - Isolateurs électriques, à l'exception du verre ou de la céramique; garnitures isolantes pour machines ou...
- #cpc4695 - Électrodes en charbon, balais en charbon, charbons pour lampes, charbons pour batteries et autres articles en graphit
- #cpc4696 - Pièces pour les produits des sous-classes 46910, 46921 et 46929 ; pièces électriques n.c.a. de machines ou...
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#cpc461 - Moteurs électriques, générateurs et transformateurs, et leurs parties
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#cpc47 - Équipements et appareils de radio, de télévision et de communication
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#cpc471 - Vannes et tubes électroniques ; Composants electroniques; parties de celui-ci
- #cpc4711 - Condensateurs électriques
- #cpc4712 - Résistances électriques (hors résistances chauffantes)
- #cpc4713 - Circuits imprimés
- #cpc4714 - Vannes et tubes thermoioniques, cathode froide ou photocathode (y compris les tubes cathodiques)
- #cpc4715 - Diodes, transistors et dispositifs similaires à semi-conducteurs; dispositifs semi-conducteurs photosensibles...
- #cpc4716 - Circuits intégrés électroniques
- #cpc4717 - Pièces pour les produits des classes 4711, 4712 et 4714 à 4716
- #cpc472 - Émetteurs de télévision et de radio ; télévision, caméras vidéo et numériques; postes téléphoniques
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#cpc473 - Récepteurs de radiodiffusion et de télévision; appareils d'enregistrement et de reproduction audio et vidéo...
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#cpc4731 - Récepteurs radio et télévision
- #cpc47311 - Récepteurs de radiodiffusion (à l'exception des types utilisés dans les véhicules à moteur), même combinés avec...
- #cpc47312 - Récepteurs de radiodiffusion ne pouvant fonctionner sans source d'alimentation externe, du type utilisé dans les...
- #cpc47313 - Récepteurs de télévision, même combinés avec des récepteurs de radiodiffusion ou des appareils d'enregistrement...
- #cpc47314 - Moniteurs et projecteurs, n'incorporant pas d'appareil de réception de télévision et non principalement utilisés...
- #cpc47315 - Moniteurs et projecteurs, principalement utilisés dans un système de traitement automatique de données
- #cpc4732 - Appareil d'enregistrement et de reproduction audio et vidéo
- #cpc4733 - Microphones et leurs supports; haut-parleurs; casques, écouteurs et ensembles combinés microphone/haut-parleurs...
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#cpc4731 - Récepteurs radio et télévision
- #cpc474 - Pièces pour les produits des classes 4721 à 4733 et 4822
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#cpc475 - Disques, bandes, périphériques de stockage non volatiles à semi-conducteurs et autres supports, non enregistrés
- #cpc4753 - Supports magnétiques, non enregistrés, à l'exception des cartes à piste magnétique
- #cpc4754 - Support optique, non enregistré
- #cpc4755 - Périphériques de stockage non volatiles à semi-conducteurs
- #cpc4759 - Autres supports d'enregistrement, y compris matrices et masters pour la production de disques
- #cpc476 - Disques audio, vidéo et autres, bandes et autres supports physiques, enregistrés
- #cpc478 - Logiciels packagés
- #cpc479 - Cartes à bandes magnétiques ou à puce
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#cpc471 - Vannes et tubes électroniques ; Composants electroniques; parties de celui-ci
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#cpc48 - Appareils médicaux, instruments de précision et d'optique, montres et horloges
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#cpc481 - Matériel médical et chirurgical et appareils orthopédiques
- #cpc4811 - Appareils basés sur l'utilisation de rayons X ou de rayonnements alpha, bêta ou gamma
- #cpc4812 - Appareils d'électrodiagnostic et appareils à rayons ultraviolets ou infrarouges, utilisés en médecine, sciences...
- #cpc4813 - Autres instruments et appareils (à l'exception des seringues, aiguilles et similaires), utilisés en sciences...
- #cpc4814 - Stérilisateurs médicaux, chirurgicaux ou de laboratoire
- #cpc4815 - Autres instruments et appareils utilisés en sciences médicales, chirurgicales ou vétérinaires (y compris seringues...
- #cpc4816 - Appareils de mécanothérapie; appareils de massage; appareils de test d'aptitude psychologique; ozonothérapie...
- #cpc4817 - Appareils orthopédiques; attelles et autres appareils pour fractures; parties artificielles du corps; prothèses...
- #cpc4818 - Mobilier médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire; chaises de barbier et chaises similaires, ayant des...
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#cpc482 - Instruments et appareils de mesure, de contrôle, d'essai, de navigation et à d'autres fins, à l'exception des...
- #cpc4821 - Instruments et appareils de navigation, météorologiques, géophysiques et similaires
- #cpc4822 - Appareil radar, appareil d'aide à la navigation radio et appareil de télécommande radio
- #cpc4823 - Balances de précision ; instruments pour dessiner, calculer, mesurer la longueur, etc.
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#cpc4824 - Instruments et appareils de mesure ou de contrôle de grandeurs électriques, à l'exception des compteurs de...
- #cpc48241 - Instruments et appareils de mesure ou de détection des rayonnements ionisants
- #cpc48242 - Oscilloscopes à rayons cathodiques et oscillographes à rayons cathodiques
- #cpc48243 - Instruments et appareils (à l'exception des oscilloscopes à rayons cathodiques et des oscillographes) pour..
- #cpc48244 - Instruments et appareils (à l'exception des oscilloscopes à rayons cathodiques et oscillographes) pour les...
- #cpc48249 - Instruments et appareils de mesure ou de contrôle de grandeurs électriques n.c.a.
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#cpc4825 - Aréomètres et instruments flottants similaires, thermomètres, pyromètres, baromètres, hygromètres et psychromètres...
- #cpc48251 - Densimètres et instruments flottants similaires, thermomètres, pyromètres, baromètres, hygromètres et psychromètres
- #cpc48252 - Instruments et appareils pour mesurer ou contrôler le débit, le niveau, la pression ou d'autres variables...
- #cpc48253 - Instruments et appareils pour l'analyse physique ou chimique, pour mesurer ou contrôler la viscosité, la porosité...
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#cpc4826 - Autres instruments et appareils de mesure, de contrôle et d'essai
- #cpc48261 - Microscopes (sauf microscopes optiques) et appareils de diffraction
- #cpc48262 - Machines et appareils pour tester les propriétés mécaniques des matériaux
- #cpc48263 - Compteurs de fourniture ou de production de gaz, de liquide ou d'électricité
- #cpc48264 - Compteurs de tours, compteurs de production, taximètres, compteurs kilométriques, podomètres et similaires...
- #cpc48266 - Instruments et appareils de régulation ou de contrôle automatique, hydrauliques ou pneumatiques
- #cpc48269 - Instruments, appareils et machines de mesure, de vérification, de régulation ou de contrôle n.c.a.
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#cpc4828 - Pièces et accessoires des produits des classes 4821 et 4823 à 4826
- #cpc48281 - Parties et accessoires des produits des sous-classes 48211, 48212, 48232 et 48233, 48241 à 48249, 48251 à 48253...
- #cpc48282 - Parties et accessoires des produits de la sous-classe 48261
- #cpc48283 - Parties et accessoires des produits des sous-classes 48263 et 48264
- #cpc48284 - Parties et accessoires des produits des sous-classes 48266 et 48269
- #cpc48285 - Parties et accessoires des produits de la sous-classe 48262
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#cpc483 - Instruments optiques et équipements photographiques, et leurs pièces et accessoires
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#cpc4831 - Instruments optiques
- #cpc48311 - Fibres optiques et faisceaux de fibres optiques; câbles à fibres optiques (à l'exception de ceux constitués de...
- #cpc48312 - Lunettes, lunettes et similaires, correctrices, protectrices ou autres
- #cpc48313 - Lunettes, lunettes et similaires, correctrices, protectrices ou autres
- #cpc48314 - Jumelles, monoculaires et autres télescopes optiques ; autres instruments astronomiques, à l'exception des...
- #cpc48315 - Dispositifs à cristaux liquides n.c.a. ; lasers, à l'exception des diodes laser; autres appareils et instruments...
- #cpc4832 - Matériel photographique
- #cpc4834 - Plaques et films photographiques et films d'impression instantanée, sensibilisés, non exposés; produits chimiques...
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#cpc4835 - Pièces pour les produits des classes 4831 à 4833
- #cpc48351 - Parties et accessoires des produits de la sous-classe 48314
- #cpc48352 - Parties de produits de la sous-classe 48313
- #cpc48353 - Parties et accessoires des produits de la sous-classe 48322; pièces et accessoires de projecteurs...
- #cpc48354 - Parties et accessoires des produits de la sous-classe 48315
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#cpc4831 - Instruments optiques
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#cpc484 - Montres et horloges, et leurs parties
- #cpc4841 - Montres
- #cpc4842 - Horloges
- #cpc4843 - Appareils d'enregistrement de l'heure du jour, appareils de mesure, d'enregistrement ou d'indication d'intervalles...
- #cpc4844 - Mouvements de montre ou d'horloge
- #cpc4849 - Autres pièces de montre ou d'horloge (y compris les bijoux, les boîtiers et les bracelets de montre en métal)
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#cpc481 - Matériel médical et chirurgical et appareils orthopédiques
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#cpc49 - Matériel de transport
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#cpc491 - Véhicules à moteur, remorques et semi-remorques ; leurs pièces et accessoires
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#cpc4911 - Véhicules à moteur
- #cpc49111 - Tracteurs routiers pour semi-remorques
- #cpc49112 - Véhicules à moteur de tourisme de type transport public
- #cpc49113 - Voitures automobiles et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes...
- #cpc49114 - Véhicules à moteur n.c.a. pour le transport de marchandises
- #cpc49115 - Camions grues
- #cpc49116 - Véhicules automobiles, pour le transport de personnes, spécialement conçus pour voyager sur la neige; voitures de...
- #cpc49119 - Véhicules à moteur à usage spécial n.c.a.
- #cpc4912 - Pièces et accessoires n.c.a. de véhicules à moteur
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#cpc4911 - Véhicules à moteur
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#cpc492 - Carrosseries (carrosserie) pour véhicules automobiles ; remorques et semi-remorques; leurs pièces et accessoires
- #cpc4921 - Carrosseries pour véhicules automobiles
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#cpc4922 - Remorques et semi-remorques ; conteneurs
- #cpc49221 - Conteneurs spécialement conçus et équipés pour le transport par un ou plusieurs modes de transport
- #cpc49222 - Remorques et semi-remorques de type caravane, pour logement ou camping
- #cpc49229 - Autres remorques et semi-remorques (y compris remorques et semi-remorques pour le transport de marchandises), hors..
- #cpc4923 - Pièces pour les produits des classes 4921 et 4922
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#cpc493 - Navires
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#cpc4931 - Navires commerciaux et navires de guerre
- #cpc49311 - Navires de croisière, bateaux d'excursion et navires similaires, principalement conçus pour le transport de...
- #cpc49312 - Tankers (navires)
- #cpc49313 - Navires frigorifiques (navires), à l'exception des pétroliers
- #cpc49314 - Autres navires pour le transport de marchandises et autres navires pour le transport de personnes et de marchandises
- #cpc49315 - Navires de pêche ; navires-usines et autres navires pour la transformation ou la conservation des produits de la...
- #cpc49316 - Remorqueurs et pousseurs
- #cpc49319 - Autres bâtiments (y compris les bateaux légers, les flotteurs, les dragues, les grues flottantes, les quais...
- #cpc4932 - Plateformes de forage ou de production flottantes ou submersibles
- #cpc4939 - Autres structures flottantes
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#cpc4931 - Navires commerciaux et navires de guerre
- #cpc494 - Bateaux de plaisance et de sport
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#cpc495 - Locomotives et matériel roulant de chemin de fer et de tramway, et leurs parties
- #cpc4951 - Locomotives ferroviaires et tenders de locomotives
- #cpc4952 - Voitures, fourgons et camions automoteurs de chemin de fer ou de tramway (hors véhicules d'entretien ou de service)
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#cpc4953 - Autre matériel roulant; agencements et accessoires de voies ferrées ou de tramway; équipement mécanique de contrôle..
- #cpc49531 - Véhicules d'entretien ou de service des chemins de fer ou tramways, même automoteurs
- #cpc49532 - Voitures de chemin de fer ou de tramway non automotrices; fourgons à bagages, voitures postales et autres voitures..
- #cpc49533 - Fourgons et wagons de chemin de fer ou de tramway, non automoteurs
- #cpc4954 - Parties de locomotives ou de matériel roulant de chemin de fer ou de tramway; appareils de voie ferrée ou tramway...
- #cpc496 - Aéronefs et engins spatiaux, et leurs parties
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#cpc499 - Autres équipements de transport et leurs parties
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#cpc4991 - Motos et side-cars
- #cpc49911 - Motocycles et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, d'un moteur alternatif à pistons à combustion interne d'une...
- #cpc49912 - Motocycles et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, à moteur alternatif à pistons à combustion interne d'une...
- #cpc49913 - Motocycles et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, autres que ceux à moteur alternatif à pistons à combustion...
- #cpc4992 - Vélos et voitures invalides
- #cpc4993 - Véhicules n.c.a., non propulsés mécaniquement
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#cpc4991 - Motos et side-cars
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#cpc491 - Véhicules à moteur, remorques et semi-remorques ; leurs pièces et accessoires
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#cpc41 - Métaux de base
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#cpc5 - Constructions et services de construction
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#cpc53 - Constructions
- #cpc531 - Bâtiments
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#cpc532 - Travaux de génie civil
- #cpc5321 - Autoroutes (sauf autoroutes surélevées), rues, routes, voies ferrées et pistes d'aérodrome
- #cpc5322 - Ponts, autoroutes surélevées et tunnels
- #cpc5323 - Ports, voies navigables, barrages, irrigation et autres ouvrages hydrauliques
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- #cpc5325 - Canalisations et câbles locaux et travaux connexes
- #cpc5326 - Mines et installations industrielles
- #cpc5327 - Installations sportives et récréatives en plein air
- #cpc5329 - Autres travaux de génie civil
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#cpc54 - Services de construction
- #cpc541 - Services généraux de construction de bâtiments
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#cpc542 - Prestations générales de construction d'ouvrages de génie civil
- #cpc5421 - Services généraux de construction d'autoroutes (à l'exception des autoroutes surélevées), de rues, de routes...
- #cpc5422 - Services généraux de construction de ponts, d'autoroutes surélevées et de tunnels
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#cpc5423 - Services généraux de construction de ports, voies navigables, barrages, conduites et conduites d'eau, irrigation...
- #cpc54231 - Services généraux de construction d'aqueducs et autres conduites d'approvisionnement en eau, à l'exception des...
- #cpc54232 - Services généraux de construction de ports et ouvrages hydrauliques similaires
- #cpc54233 - Services généraux de construction de barrages
- #cpc54234 - Services généraux de construction d'aqueducs d'irrigation et de contrôle des inondations
- #cpc5424 - Services généraux de construction de pipelines longue distance, de lignes de communication et électriques (câbles)
- #cpc5425 - Services généraux de construction de canalisations et de câbles locaux et travaux connexes
- #cpc5426 - Services généraux de construction de mines et d'installations industrielles
- #cpc5427 - Services généraux de construction d'installations sportives et récréatives de plein air
- #cpc5429 - Services généraux de construction d'autres ouvrages de génie civil
- #cpc543 - Prestations de préparation de chantier
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#cpc545 - Services de construction spécialisés
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- #cpc5452 - Services de charpente de construction
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#cpc546 - Services d'installation
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#cpc547 - Services d'achèvement et de finition de bâtiments
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- #cpc5479 - Autres services d'achèvement et de finition de bâtiments
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#cpc53 - Constructions
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#cpc6 - Services de distribution et de commerce ; services d'hébergement, de restauration et de débit de boissons ; services ..
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#cpc61 - Services de commerce de gros
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#cpc611 - Services de commerce de gros, sauf à forfait ou sous contrat
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#cpc6112 - Nourriture, boissons et tabac
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- #cpc61122 - Produits laitiers, oeufs et huiles et graisses comestibles
- #cpc61123 - Viandes, volailles et gibiers
- #cpc61124 - Poissons et autres fruits de mer
- #cpc61125 - Produits de confiserie et de boulangerie sucrés
- #cpc61126 - Boissons
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- #cpc61128 - Produits du tabac
- #cpc61129 - Produits alimentaires n.c.a.
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#cpc6114 - Appareils électroménagers, articles et équipements
- #cpc61141 - Meubles de maison
- #cpc61142 - Matériel de radio et de télévision et disques et bandes audio et vidéo enregistrés
- #cpc61143 - Articles pour l'éclairage
- #cpc61144 - Appareils électroménagers
- #cpc61145 - Divers ustensiles ménagers, couverts, vaisselle, verrerie, porcelaine et poterie
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#cpc6115 - Biens de consommation divers
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- #cpc61152 - Matériel photographique, optique et de précision
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- #cpc61155 - Articles de sport (y compris vélos)
- #cpc61156 - Maroquinerie et accessoires de voyage
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#cpc9319 - Autres services de santé humaine
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- #cpc932 - Services de soins résidentiels pour personnes âgées et handicapées
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#cpc933 - Autres services sociaux avec hébergement
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#cpc9330 - Autres services sociaux avec hébergement
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- #cpc93302 - Autres services sociaux avec hébergement pour enfants
- #cpc93303 - Services de soins résidentiels pour adultes souffrant de retard mental, de maladies mentales ou de toxicomanie
- #cpc93304 - Autres services sociaux avec hébergement pour adultes
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#cpc9330 - Autres services sociaux avec hébergement
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- #cpc935 - Autres services sociaux sans hébergement
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#cpc931 - Services de santé humaine
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#cpc94 - Collecte, traitement et élimination des eaux usées et des déchets et autres services de protection de l'environnement
- #cpc941 - Services d'assainissement, de traitement des eaux usées et de nettoyage de fosses septiques
- #cpc942 - Services de collecte des déchets
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#cpc943 - Services de traitement et d'élimination des déchets
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#cpc9431 - Services de préparation, de consolidation et de stockage des déchets
- #cpc94311 - Services de préparation, de consolidation et de stockage de déchets dangereux
- #cpc94312 - Services de démolition et autres démantèlements d'épaves
- #cpc94313 - Services de préparation, de consolidation et d'entreposage de matières recyclables non dangereuses
- #cpc94319 - Autres prestations de préparation, regroupement et stockage de déchets banals
- #cpc9432 - Services de traitement et d'élimination des déchets dangereux
- #cpc9433 - Services de traitement et d'élimination des déchets non dangereux
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#cpc9431 - Services de préparation, de consolidation et de stockage des déchets
- #cpc944 - Services de correction
- #cpc945 - Assainissement et services assimilés
- #cpc949 - Autres services de protection de l'environnement n.c.a.
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#cpc95 - Services des organisations membres
- #cpc951 - Services fournis par les entreprises, les employeurs et les organisations professionnelles
- #cpc952 - Services fournis par les syndicats
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#cpc959 - Services fournis par d'autres organisations de membres
- #cpc9591 - Services religieux
- #cpc9592 - Services fournis par des organisations politiques
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#cpc9599 - Services fournis par d'autres organisations de membres n.c.a.
- #cpc95991 - Services fournis par des organisations de défense des droits humains
- #cpc95992 - Services fournis par des groupes de défense de l'environnement
- #cpc95993 - Autres services spéciaux de défense des intérêts des groupes
- #cpc95994 - Autres services d'amélioration civique et de soutien aux installations communautaires
- #cpc95995 - Services fournis par les associations de jeunes
- #cpc95996 - Services d'octroi de subventions
- #cpc95997 - Associations culturelles et récréatives
- #cpc95998 - Autres organisations civiques et sociales
- #cpc95999 - Autres services fournis par les organisations de membres n.c.a.
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#cpc96 - Services récréatifs, culturels et sportifs
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#cpc961 - Services audiovisuels et connexes
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#cpc9613 - Prestations de post-production audiovisuelle
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- #cpc96132 - Transferts et duplication de prestations de maîtres
- #cpc96133 - Services de correction des couleurs et de restauration numérique
- #cpc96134 - Services d'effets visuels
- #cpc96135 - Services d'animation
- #cpc96136 - Services de sous-titrage, titrage et sous-titrage
- #cpc96137 - Services de montage et de conception sonore
- #cpc96139 - Autres services de post-production
- #cpc9614 - Services de distribution de films cinématographiques, de bandes vidéo et de programmes de télévision
- #cpc9615 - Services de projection de films
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#cpc962 - Services de présentation et de promotion d'événements d'arts du spectacle et d'autres divertissements en direct
- #cpc9621 - Services de promotion et d'organisation d'événements artistiques
- #cpc9622 - Services de production et de présentation d'événements artistiques
- #cpc9623 - Services d'exploitation d'installations pour les arts du spectacle
- #cpc9629 - Autres services d'arts de la scène et de divertissement en direct
- #cpc963 - Services d'artistes de la scène et autres
- #cpc964 - Musée et services de préservation
- #cpc965 - Services sportifs et sportifs récréatifs
- #cpc966 - Services des athlètes et services de soutien associés
- #cpc969 - Autres services de divertissement et de loisirs
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#cpc961 - Services audiovisuels et connexes
- #cpc97 - Autres services
- #cpc98 - Services nationaux
- #cpc99 - Services fournis par des organisations et organismes extraterritoriaux
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#cpc91 - Administration publique et autres services fournis à la communauté dans son ensemble; services de sécurité sociale...
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#cpc0 - Produits agricoles, forestiers et de la pêche