C - Activités de fabrication

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La présente section comprend les activités de transformation physique ou chimique de matières, de substances ou de composants en produits nouveaux, bien que cette caractérisation ne puisse servir de critère absolu pour définir la fabrication (voir plus loin les observations relatives au traitement des déchets). Les matières, substances ou composants transformés sont des matières premières, produits de l’agriculture, de la sylviculture, de la pêche, des activités extractives ainsi que les produits d’autres activités de fabrication. L’altération, la rénovation ou la réfection complètes de biens sont généralement considérées comme des activités de fabrication.

Les unités de fabrication sont souvent présentées comme des installations ou des usines qui utilisent des machines commandées par moteur et des équipements de manutention. Toutefois, les unités qui transforment les matières ou les substances en produits nouveaux manuellement ou au domicile du travailleur et celles qui pratiquent la vente au grand public de produits fabriqués sur le lieu même où ils sont vendus, par exemple les boulangeries et les tailleurs sur mesures, sont également classés dans cette section. Les unités de fabrication peuvent transformer les matières ou conclure avec d’autres unités des contrats pour la transformation de leurs matières pour leur compte. Les deux types d’unités sont inclus dans la fabrication.

Le nouveau produit d’une unité de fabrication peut être fini au sens qu’il est prêt à être utilisé ou consommé, ou il peut être semi-fini au sens qu’il doit devenir un facteur pour être transformé plus complètement. Par exemple, le produit de la raffinerie d’alumine est le facteur de production utilisé dans la production primaire de l’aluminium; l’aluminium primaire est le facteur de production d’une usine de tréfilage d’aluminium, et les tréfilés d’aluminium sont les facteurs de production d’une unité de production de produits tréfilés fabriqués.

La fabrication d’éléments spéciaux, de pièces spéciales ou d’accessoires de machines et de matériel est généralement rangée dans la même classe que l’activité de fabrication de la machine ou du matériel auxquels sont destinés la pièce ou l’accessoire en question. La fabrication de pièces ou d’éléments à usage général pour machines et matériel, tels que moteurs, pistons, moteurs électriques, circuits électriques, soupapes, engrenages, roulements à rouleaux, est rangée dans la classe appropriée d’activité de fabrication, indépendamment du type de machines ou de matériel dans lesquels ces éléments seront incorporés. Toutefois, la fabrication d’éléments spéciaux et d’accessoires par moulage ou extrusion en matière plastique est rangée dans la classe 2220.

Le montage de composants des articles manufacturés est considéré comme activité de fabrication. Ceci inclut le montage d’articles manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité ou achetés.

La récupération des déchets, c’est-à-dire le traitement de déchets en vue de les transformer en produits de base secondaires entre dans la classe 3830 (récupération des matières). Même si cette opération entraîne des transformations physiques ou chimiques, elle n’est pas considérée comme une activité de fabrication. L’objet principal de ces opérations (de traitement ou de transformation des déchets) est considéré être le traitement ou la transformation de déchets et les activités sont donc rangées dans la Section E (Distribution d’eau; réseau d’assainissement; gestion des déchets et activités de remise en état). Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals (par opposition aux produits de base secondaires) est classée dans les activités de fabrication, même si ces opérations reposent sur l’utilisation de déchets. Par exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une activité de fabrication.

Les activités qui se spécialisent dans l’entretien et la réparation de machines et de matériel pour l’industrie, le commerce, etc. sont généralement rangées dans la division 33 (Réparation et installation de machines et de matériel). Cependant, la réparation d’ordinateurs et d’articles personnels et ménagers est classée dans la division 45 (Commerce de gros et de détail, réparation de véhicules automobiles et de motocycles).

L’installation de machines et de matériel, lorsqu’elle s’exerce en tant qu’activité spécialisée, entre dans la classe 3320.

Observations : La distinction entre les secteurs de fabrication et les autres secteurs de la classification est relativement floue. En règle générale, les activités figurant dans la section de fabrication se caractérisent par la transformation de matières en de nouveaux produits. Leur production est un nouveau produit. Cependant la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être quelque peu subjective. À titre de précision, les activités ci-après sont rangées dans le secteur de la fabrication dans la CITI :

pasteurisation et mise en bouteilles du lait (voir 1050)
traitement de poisson frais (décoquillage des huîtres, filetage du poisson) ailleurs que sur un bateau de pêche (voir 1020)
imprimerie et activités connexes (voir 1811, 1812)
préparation de mélanges prêts à utiliser pour la préparation du béton (voir 2395)
conversion du cuir (voir 1511)
préservation du bois (voir 1610)
électrodéposition, placage, traitement thermique des métaux et polissage (2592)
reconditionnement ou reconstruction de machines (par exemple les moteurs automobiles, voir 2910)
rechapage de pneumatiques (voir 2211)

En revanche, certaines activités qui sont parfois considérées comme de la fabrication sont classées dans une autre section de la CITI (en d’autres termes, elles ne sont pas rangées parmi les activités de fabrication). Elles comprennent les activités suivantes :

exploitation forestière, classée dans la section A (agriculture, sylviculture et pêche)
bonification de produits agricoles classés dans la section A (agriculture, sylviculture et
pêche)
Enrichissement de minerais et autres minéraux, classé à la section B (Activités extractives)
enrichissement de minerais et autres minéraux, classés à la section F (Construction)
activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, notamment l’emballage, le remballage ou l’embouteillage de produits tels que les liqueurs ou les produits chimiques; le triage de déchets, le mélange de peinture sur commande, et le découpage de métaux à la demande, qui produisent une version modifiée du même produit, sont classées à la section G (Commerce de gros et de détail; réparations de véhicules automobiles et de motocycles)